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Journal n°8573 du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-8 du 6 janvier 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2009-649 du 18 décembre 2009 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8573 du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-9 du 6 janvier 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2014-281 du 28 mai 2014 autorisant un médecin à exercer son art en Principauté.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8582 du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-124 du 9 mars 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « E.B.C. Corporation S.A.M. ».

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8582 du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-132 du 10 mars 2022 abrogeant les arrêtés ministériels n° 2018-369 et n° 2018-370 du 30 avril 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8582 du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-135 du 10 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-666 du 14 octobre 2021 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8582 du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-133 du 10 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-377 du 7 juillet 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant opérateur.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8583 du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-141 du 16 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2021-764 du 30 novembre 2021 autorisant un pharmacien à exercer son art à temps plein au sein de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8583 du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-140 du 16 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2012-398 du 5 juillet 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8583 du 25 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-142 du 16 mars 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 74-271 du 12 juin 1974 portant autorisation d'exercer la profession d'infirmière.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°8587 du 22 avril 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-198 du 14 avril 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-702 du 1er août 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.

Nous, Ministre d’État de la Principauté,

Journal n°7481 du 9 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-53 du 30 janvier 2001 abrogeant l'autorisation d'un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.


Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;

Vu l'arrêté ministériel n° 87-300 du 9 juin 1987 autorisant la S.A.M. "LABORATOIRES DES GRANIONS" à exercer ses activités en l'immeuble "Le Mercator", 7,...

Journal n°7484 du 2 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-90 du 27 février 2001 portant fermeture administrative temporaire d'un établissement dénommé "LE SASS CAFE"


Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la Police Générale et notamment son article 95 ;

Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 février 2001 ;

Arrêtons :

Journal n°7489 du 6 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-162 du 28 mars 2001 abrogeant une autorisation de donner des cours de gymnastique harmonique - rythmique privés


Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;

Vu l'arrêté ministériel n° 71-77 du 15 mars 1971 autorisant Mme Annie DERBECOURT à donner des cours de gymnastique harmonique - rythmique privés ;

Vu la délibér...

Journal n°8480 du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-262 du 26 mars 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14 juin 1991 autorisant un pharmacien à pratiquer son art en qualité d'assistant.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-344 du 14&nb...

Journal n°8479 du 27 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-251 du 18 mars 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-994 du 28 novembre 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-...

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Version 2018.11.07.14