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Journal n°8685 du 8 mars 2024
La Semaine en Principauté
La Semaine en PrincipautéManifestations et spectacles diversCathédrale de MonacoLe 25 mars, à 18 h 30,Saison 2023/24 de l’Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert spirituel - Musique de chambre », avec Juliette D...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 février 2024 portant sur la mise en œuvre, par le Secrétariat Général du Gouvernement, de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion d'un outil de partage et de conservation sécurisés de documents ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑33 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations éditiques » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI) présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 29 février 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations éditiques ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑20 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 février 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l'École de la Condamine ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑22 d'un poste de Rédacteur au Secrétariat Général.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Rédacteur au Secrétariat Général est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 339/436.Les missions du poste, sous la responsabilité hiérarchique et...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑25 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de la Roseraie dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 24...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 28 février 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction des Systèmes d'Information, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéoprotection de l'e-Ambassade du Luxembourg ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Délibération n° 2024‑19 du 21 février 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Vidéoprotection de l'e-ambassade du Luxembourg » exploité par la Direction des Systèmes d'Information (DSI) présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Appel à candidatures pour l'exploitation des chalets alimentaires et des chalets de vente au détail (hors alimentaire à consommer sur place) appartenant à la Mairie et pour la demande d'emplacement pour des structures foraines alimentaires privées, des boutiques privées (hors alimentaire) et des manèges (ou attractions) au sein du village de Noël situé sur le quai Albert Ier.
À l’occasion des fêtes de fin d’année 2024, la Mairie de Monaco lance un appel à candidatures pour :-    L’exploitation des chalets de vente au détail (hors alimentaire à consommer sur place) appartenant à la Mairie ;-    L’exploitation des chalets alimenta...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Appel à candidatures pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) dans le cadre des animations estivales 2024 sur le site du quai Albert Ier.
Dans le cadre des animations estivales 2024, la Mairie de Monaco lance un appel à candidatures pour :-    L’exploitation de chalets alimentaires hexagonaux non équipés appartenant à la Mairie ;-    La demande d’emplacements pour des structures alimentaires...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Avis de dépôt en application de l'article 31‑14 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
Il a été constaté que les associations suivantes ne semblent plus disposer de siège en Principauté et n'ont accompli aucune formalité auprès de l'Administration pour régulariser leur situation :-           Amig ;-    ...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 7 mai 2024 à la mise en vente des timbres suivants :•  1,29 € - 50 ans de l'Association Monégasque de l'Ordre Souverain Militaire de Malte•  1,96 € - Le Poulpe de MéditerranéeCes timbres seront en vente à l'Office...
Journal n°8685 du 8 mars 2024
Appel à candidatures relatif à la mise en location d'un local portant le n° R0-5 à usage exclusif de bureau dans le cadre d'une activité professionnelle y compris libérale ou médicale ou de commerce au sein du bloc C de l'immeuble « Grand Ida ».
L'Administration des Domaines met à la location le local, lot provisoire n° R0-5, d'une superficie intérieure approximative de 159,78 m² au sein du bloc C de l'immeuble « Grand Ida » boulevard Rainier III/rue Plati. Ce local est destiné à usage exclusif de bureau dans le cadre d'une act...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14