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Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.591 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.065 du 20 novembre 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier, Chef de Service adjoint à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8351 du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.590 du 9 octobre 2017 maintenant l'activité d'un Chef de Service à temps partiel au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°8311 du 6 janvier 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.222 du 23 décembre 2016 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Spécialités Médicales).
aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ...
Journal n°7990 du 12 novembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.975 du 2 novembre 2010 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
prépondérante. Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative. Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques. Article 9 : L ... prépondérante. Article 8 : Le Directeur des Affaires Juridiques assiste aux séances du comité sans voix délibérative. Le secrétariat du comité est assuré par la Direction des Affaires Juridiques. Article 9 : L ...
Journal n°7715 du 5 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 126 du 25 juillet 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ... du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l'ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°7371 du 1 janvier 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.838 du 29 décembre 1998 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical et assimilé au Centre Hospitalier Princesse Grace.
du Conseil d'Administration. En aucun cas, lesdits honoraires ne peuvent être perçus directement. Ils sont facturés par l'établissement, encaissé par la Recette de l'Hôpital, et reversés aux médecins ... , susvisée, est modifié comme suit : La rémunération pour les actes qu'ils accomplissent personnellement des médecins chefs de service exerçant leur fonction à temps partiel est constituée par les ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
Ordonnance souveraine n° 5.077 du 25 novembre 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 2.018 du 19 décembre 2008 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
juillet 1934 relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ... juillet 1934 relative aux fonctions publiques ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.234 du 18 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique.
, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué : - des dispositions générales RU ... , défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué : - des dispositions générales RU ...
Journal n°8039 du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.486 du 11 octobre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 825 du 30 novembre 2006 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé du Jardin Exotique
ordonnancé du Jardin Exotique, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué : - des ... ordonnancé du Jardin Exotique, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement d’urbanisme constitué : - des ...
Journal n°8029 du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.406 du 4 août 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé du Port Hercule, modifiée
aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement ... aux aires spécialement protégées et à la diversité biologique en Méditerranée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.734 du 18 juillet 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982 portant statut du personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace
Grace ou par son représentant ; ces Commissions ont compétence, dans la limite fixées par le présent statut, pour connaître des questions traitées aux articles 6, 20, 43, 46, 48, 51, 52, 53, 77, 88, et 93 ... Grace ou par son représentant ; ces Commissions ont compétence, dans la limite fixées par le présent statut, pour connaître des questions traitées aux articles 6, 20, 43, 46, 48, 51, 52, 53, 77, 88, et 93 ...
Journal n°8012 du 15 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.229 du 11 avril 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.627 du 13 janvier 2003 portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare, modifiée
dispositions suivantes : Article Premier. «Le Quartier Ordonnancé de la Gare, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions ... dispositions suivantes : Article Premier. «Le Quartier Ordonnancé de la Gare, défini par l’article 12 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions ...
Journal n°7832 du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.359 du 18 octobre 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du Port Hercule.
de division en secteurs du quartier des Spélugues ; Vu l'ordonnance souveraine n° 7.480 du 2 septembre 1982 approuvant la division en îlots du secteur n° 3 du quartier des Spélugues, modifiée ... de division en secteurs du quartier des Spélugues ; Vu l'ordonnance souveraine n° 7.480 du 2 septembre 1982 approuvant la division en îlots du secteur n° 3 du quartier des Spélugues, modifiée ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.183 du 29 juin 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.630 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du quartier ordonnancé du port Hercule
. Quartier ordonnancé du Port Hercule - Règlement d'Urbanisme Les plans peuvent être consultés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction. ... . Quartier ordonnancé du Port Hercule - Règlement d'Urbanisme Les plans peuvent être consultés à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction. ...

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Version 2018.11.07.14