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Journal n°7669 du 17 septembre 2004
Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDE DE RADIODIFFUSION Société Anonyme Monégasque au capital de 2 286 000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2003, - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ... sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2003, - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°7709 du 24 juin 2005
Avis de convocation - SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDE DE RADIODIFFUSION Société anonyme monégasque au capital de 2 286 000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2004 ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ... délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2004 ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
Avis de convocation - "SOCIETE MONEGASQUE D'EXPLOITATION ET D'ETUDES DE RADIODIFFUSION" Société Anonyme Monégasque au capital de 2.286.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2006 ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes ... 'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant : - Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 2006 ; - Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes ...
Journal n°8648 du 23 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-348 du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques.
portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de ... portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de ... Arrêté Ministériel n° 2023-348 du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques. ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-5 du 30 janvier 2013 portant recrutement d’un greffier
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco, Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des ...
Journal n°7963 du 7 mai 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE K.T. S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 février 2010, enregistré à Monaco le 16 février 2010, folio 117 V ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Aux termes d’un acte sous seings privés en date du 8 février 2010, enregistré à Monaco le 16 février 2010, folio 117 V ...
Journal n°8121 du 17 mai 2013
MODIFICATIONS STATUTAIRES (Articles 5, 7, 11 et 20) - SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE (Société Anonyme Monégasque) Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, sis «Europa Résidence», place des Moulins, le 28 janvier 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «SOCIETE ... 1) Aux termes d’une délibération prise à Monaco, au siège social, sis «Europa Résidence», place des Moulins, le 28 janvier 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «SOCIETE ...
Journal n°7736 du 30 décembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-633 du 27 décembre 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
domaine économique ; - justifier d'une expérience professionnelle. ART. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ... domaine économique ; - justifier d'une expérience professionnelle. ART. 3. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix ...
Journal n°7338 du 15 mai 1998
"S.A.M. COL.CAR" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commissaires aux comptes. Le Conseil d'Administration est tenu de convoquer extraordinairement l'assemblée générale dans le mois de la demande qui lui en est faite par des actionnaires représentant au moins ... Commissaires aux comptes. Le Conseil d'Administration est tenu de convoquer extraordinairement l'assemblée générale dans le mois de la demande qui lui en est faite par des actionnaires représentant au moins ...
Journal n°8223 du 1 mai 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - TELAMON SHIPPING SARL
a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O. 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ... a pour objet, en Principauté de Monaco et à l’étranger, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l’article O. 512-4 du Code de la Mer et sous réserve de ne pas se ...
Journal n°7769 du 18 août 2006
Avis de convocation - S.A.M. SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT (Société Anonyme Monégasque) Siège social : Sporting d'Hiver, Place du casino - Monaco
Profits établis au 31 mars 2006 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Autorisation à donner aux Administrateurs ... Profits établis au 31 mars 2006 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux Administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ; - Autorisation à donner aux Administrateurs ...
Journal n°7717 du 19 août 2005
Avis de convocation - S.A.M. SOGETEL - Société Générale d'Hôtellerie Société Anonyme Monégasque Siège social : Sporting d'Hiver, Place du Casino - Monaco
; - Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2005 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ... ; - Lecture du Bilan et du Compte de Pertes et Profits établis au 31 mars 2005 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ; - Affectation des résultats ...
Journal n°8162 du 28 février 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-103 du 21 février 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création de la Caisse de Compensation des Services Sociaux ; Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur ...
Journal n°8142 du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
est placée sous la tutelle de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l’association sont interdites. ... est placée sous la tutelle de la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l’association sont interdites. ...
Journal n°8356 du 17 novembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-808 du 10 novembre 2017  modifiant l'arrêté ministériel n° 93-353 du 24 juin 1993 relatif à certaines vaccinations particulières, modifié.
maintien à domicile ; 6°       du personnel assurant des activités de services à la personne ; 7°       des ambulanciers ; 8°       des sapeurs-pompiers ; Les personnes mentionnées aux chiffres 1 à 8 sont ... maintien à domicile ; 6°       du personnel assurant des activités de services à la personne ; 7°       des ambulanciers ; 8°       des sapeurs-pompiers ; Les personnes mentionnées aux chiffres 1 à 8 sont ...

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Version 2018.11.07.14