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Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments vétérinaires.
'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires, et certifiée conforme ;
3) soit un document établi par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ... 'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires, et certifiée conforme ;
3) soit un document établi par la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-145 du 16 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux extraits de leur ... adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-82 du 7 février 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
physique et de réadaptation ;
- de l’électrocardiogramme ;
- de la biopsie dermoépidermique par abord direct (QZHA001) et de la biopsie des tissus sous-cutanés susfasciaux par abord direct (QZHA005) pour ... physique et de réadaptation ;
- de l’électrocardiogramme ;
- de la biopsie dermoépidermique par abord direct (QZHA001) et de la biopsie des tissus sous-cutanés susfasciaux par abord direct (QZHA005) pour ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
"INFORCA S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.".
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d ... "société anonyme monégasque" ou des initiales "S.A.M.".
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d ...
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
"WATER, WINE AND SPIRITS"
en abrégé "WWS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
abréviation "WWS".
Dans tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des ... abréviation "WWS".
Dans tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots "société anonyme monégasque" ou des ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-146 du 13 mars 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de lettres classiques dans les établissements d'enseignement.
classiques dans les établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre,
- deux extraits ...
Journal n°7758
du 2 juin 2006
" S.A.M. MARCO RESEARCH " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ... refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
’arrêté municipal du 29 août 1951 concernant la circulation des chiens, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des ... ’arrêté municipal du 29 août 1951 concernant la circulation des chiens, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
JAY ONLINE ENTERPRISES
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 24 octobre 2012, enregistré à Monaco le 7 novembre 2012 ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-630 du 14 décembre 2009 étendant l’agrément accordé à la Compagnie d’Assurance Allianz Vie
19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 13 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017,
la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017,
la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Journal n°8362
du 29 décembre 2017
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017,
la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 26 juillet 2017,
la SARL « MONACO GOLDEN AGENCY INTERNATIONAL REAL ESTATE » en abrégé « M.G.A. », au capital de 15.000 € et siège 1, avenue de ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
"EDICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ... demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
AVIS DE CONVOCATION - S.A.M. «OMNIUM MONEGASQUE DE COMMERCE GENERAL»
Société Anonyme Monégasque en liquidation
au capital de 630.000 euros
Siège de la liquidation : c/o KPMG GLD et Associés,
2 rue de la Lüjerneta - Monaco
, afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport des liquidateurs sur l’activité de la société pendant l’exercice 2012, Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ... , afin de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
- Rapport des liquidateurs sur l’activité de la société pendant l’exercice 2012, Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes dudit exercice ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
TWIGA S.A.M. - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
relation avec la marque TWIGA ;
- l’exploitation commerciale et médiatique, par tout moyen, des droits liés à ces événements à l’exception de toute production contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptibles ... relation avec la marque TWIGA ;
- l’exploitation commerciale et médiatique, par tout moyen, des droits liés à ces événements à l’exception de toute production contraire aux bonnes mœurs et/ou susceptibles ...