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Journal n°7454
du 4 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.553 du 1er août 2000 portant, sur sa demande, démission d'un fonctionnaire
demande, de M. Christophe VERMEIL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... :
La démission, sur sa demande, de M. Christophe VERMEIL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.675 du 24 novembre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.512 du 28 juillet ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.512 du 28 juillet ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.620 du 25 octobre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.916 du 6 août 2012 ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.916 du 6 août 2012 ...
Journal n°8354
du 3 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.619 du 25 octobre 2017 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X).
aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.144 du 23 décembre ... aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des Praticiens Hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.144 du 23 décembre ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.782 du 21 mars 2016 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Département d’Imagerie Médicale)
relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ... relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.630 du 18 octobre 2000 portant démission d'un fonctionnaire
à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun ... , Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er septembre 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...