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Journal n°7514 du 28 septembre 2001
ERRATUM à la convocation du Conseil Communal en session ordinaire Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001.
Il fallait lire :

I - Présentation du compte administratif du maire, du compte de gestion du receveur municipal et du compte d'exploitation des services commerciaux pour l'exercice 2000.

Au lieu de :

I - Présentation du compte administratif du maire, du comp...
Journal n°7568 du 11 octobre 2002
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.

Les personnes intéress...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE - Séance publique du mardi 7 mai 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 11, 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 7 mai 2002, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette s...
Journal n°7553 du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 28 juin 2002, à 13 heures 30.



I
MODIFICATION...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Avis relatif à la révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que la Commission de la Liste Electorale, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, va procéder à la révision de la liste électorale.

Les personnes intéress...
Journal n°7592 du 28 mars 2003
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 1er avril 2003.
Le Conseil Communal issu du scrutin du 2 mars 2003, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, en séance publique, session extraordinaire, le mardi 1er avril 2003, à 11 heures, à la Mairie, à l'effet d'élire le Maire...
Journal n°7612 du 15 août 2003
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 18 août 2003.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 18 août 2003, à 13 heures 30.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7635 du 23 janvier 2004
Avis relatif au tableau de révision de la liste électorale.
Le Maire informe les Monégasques que, conformément aux dispositions de l'article 8 de la loi n° 839 du 23 février 1968, modifiée, sur les élections nationales et communales, le tableau de révision de la liste électorale a été déposé au Secrétariat Général de la Mairie, le 16 janvier 2004.
...
Journal n°7670 du 24 septembre 2004
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mercredi 29 septembre 2004
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, le mercredi 29 septembre 2004, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette session compre...
Journal n°7728 du 4 novembre 2005
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 7 novembre 2005.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 7 novembre 2005 à 18 h 30.

L'ordre du jour de cette sess...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire Séance publique du vendredi 29 avril 2005.
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 29 avril 2005, à 13 heures.

L'ordre du jour de cette session...
Journal n°7591 du 21 mars 2003
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 25 mars 2003.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 17 mars 2003, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 25 mars 2003, à 13 heures 30.
Journal n°7744 du 24 février 2006
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 27 février 2006.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 27 février 2006, à 18 heures.

L'ordre du jour de cette...
Journal n°7706 du 3 juin 2005
Hommage du Conseil Communal au Prince Rainier III de Monaco.

Monsieur le Ministre,

Monsieur le Président,

Messieurs les Conseillers de Gouvernement,

Mesdames et Messieurs les Conseillers Nationaux,

Mes Chers Collègues,

Mesdames, Messieurs,

Le Conseil Communal, convoq...
Journal n°7551 du 14 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE - Séance publique du lundi 17 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 juin 2002, à 13 heures 30.



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PROPOSITIONS D...

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Version 2018.11.07.14