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Journal n°7804 du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.063 du 13 avril 2007 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;

Vu Notre ordonnance n° 522 du 19 mai 2006 portant promotion au grade d'Ad...
Journal n°7804 du 20 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.064 du 13 avril 2007 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;

Vu Notre ordonnance n° 523 du 19 mai 2006 portant promotion au grade de M...
Journal n°7790 du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 896 du 8 janvier 2007 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

S.E. M. Jacques BOISSON est nommé Notre Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès de l'Union Latine, à compter du 15 jan...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.504 du 30 janvier 2008 portant nomination du Troisième Secrétaire de l'Ambassade de Monaco en Allemagne
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. Cédric BRAQUETTI est nommé Troisième Secrétaire de Notre Ambassade en Allemagne.

Cette nomination prend effet à com...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.505 du 30 janvier 2008 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau Principal au Cabinet de S.A.S le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des membres de la Maison Souveraine ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 9.427 du 4 avril 1989 ;
<...
Journal n°7847 du 15 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.534 du 7 février 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu l'article 46 de la Constitution ;

Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.623 du 28 avril 2008 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu la loi n° 918 du 27...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.624 du 28 avril 2008 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie - Réanimation)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu la loi n° 918 du 27...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.625 du 28 avril 2008 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Polyvalente)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu la loi n° 918 du 27...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.626 du 28 avril 2008 acceptant la démission d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Néphrologie-Hémodialyse)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;

Vu l'ordonnance souver...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.594 du 21 mars 2008 portant nomination d'un Vice-Consul Honoraire de Monaco à Barcelone (Espagne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.595 du 21 mars 2008 portant nomination d'un Consul Honoraire de Monaco à Varsovie (Pologne)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la Constitution ;

Vu l'ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;

Vu l'ordonnance souveraine n...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.205 du 4 juin 2009 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ainsi que Représentant Permanent adjoint de la Principauté auprès de l’Organisation des Nations-Unies pour l’alimentation et l’agriculture

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.574 du 6 mars 2008 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Philippe...
Journal n°7918 du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.206 du 4 juin 2009 portant nomination du Premier Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 821 du 21 novembre 2006 portant nomination d’un Deuxième Secrétaire à la Mission Permanente de Monaco auprès de l’Organisation des Nations-Unies ;
Avons Ordonné et O...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.211 du 8 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un attaché principal auprès de S.A.S. la Princesse Stéphanie

ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Virginie Teberrerou est nommée en qualité d’attaché principal auprès...

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Version 2018.11.07.14