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Journal n°7802 du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-76 du 9 février 2007 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7801 du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-70 du 9 février 2007 portant nomination d'un Lieutenant-inspecteur de police stagiaire.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;...
Journal n°7802 du 6 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-81 du 9 février 2007 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7857 du 25 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-201 du 17 avril 2008 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-53 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-54 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-59 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-60 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-61 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-66 du 4 février 2008 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7918 du 26 juin 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-233 du 11 mai 2009 portant nomination d’un Directeur Adjoint stagiaire au Centre Hospitalier Princesse Grace
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
...
Journal n°7921 du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-306 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;

Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7921 du 17 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-307 du 15 juin 2009 portant nomination d’un Agent de police stagiaire

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