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Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.805 du 20 novembre 2019 portant nomination du Premier Juge au Tribunal de Première Instance, chargé de l'instruction.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu la Convention franco-monégasque du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.804 du 20 novembre 2019 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.237 du 20 avril 2011 porta...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.803 du 19 novembre 2019 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

La Médaille du Travail en...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.802 du 19 novembre 2019 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Ex...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.801 du 18 novembre 2019 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Ex...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.800 du 18 novembre 2019 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l'arti...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.799 du 18 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 689bis du 31 décembre 1952 portant création de l'Ordre du Mérite Culturel ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont prom...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.798 du 18 novembre 2019 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.965 du 30 juillet 1993 instituant une Médaille du Mérite National du Sang ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.797 du 18 novembre 2019 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 294 du 16 octobre 1950 instituant une Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.796 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Sont promus ou...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.795 du 17 novembre 2019 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ...

Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.794 du 17 novembre 2019 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14