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Journal n°7666 du 27 août 2004
infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 3. Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 août 2004 a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat. Monaco ... 22 ...
Journal n°4790 du 25 juillet 1949
) ; (3) Remplir toutes les colonnes de a) à 1) Incluse, (4) Mettre les initiales « C » pour Camion et « R » pour Remorque, «P, D. » pour Petite Distance et «Ci. D,» pour Grande Distance. (5) Faire ... 22 ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Avis de recrutement n° 2021-22 d'un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante ... 22 ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2021-22 d'un Attaché à la Direction de la Coopération Internationale. ...
Journal n°8633 du 10 mars 2023
Avis de recrutement n° 2023-22 d'un Concierge à mi-temps au Stade Louis II.
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe/ Nous vous remercions ... 22 ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fpe Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2023-22 d'un Concierge à mi-temps au Stade Louis II. ...
Journal n°8418 du 25 janvier 2019
Avis de recrutement n° 2019-22 d'un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto.
, du 1er mai au 15 octobre 2019 inclus. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 306/476. Les conditions à remplir sont les suivantes : -         être titulaire du ... 22 ... 1er mai au 15 octobre 2019 inclus. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 306/476. Les conditions à remplir sont les suivantes : -         être titulaire du ... Avis de recrutement n° 2019-22 d'un(e) Infirmier(ère) au poste de secours de la plage du Larvotto. ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Avis de vacance d'emploi n° 2021-22 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite ... Avis de vacance d'emploi n° 2021-22 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la Crèche de Monte-Carlo dépendant du Service Petite Enfance et Familles. ...
Journal n°8471 du 31 janvier 2020
Avis de recrutement n° 2020-22 d'un Chargé de Mission au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement.
chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ... 22 ... chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement, pour une durée déterminée, la période d'essai étant de six mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour ... Avis de recrutement n° 2020-22 d'un Chargé de Mission au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement. ...
Journal n°8580 du 4 mars 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-22 d'un poste d'Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche des Eucalyptus dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche des Eucalyptus dépendant du Service Petite ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche des Eucalyptus dépendant du Service Petite ... Avis de vacance d'emploi n° 2022-22 d'un poste d'Éducateur de Jeunes Enfants à la Crèche des Eucalyptus dépendant du Service Petite Enfance et Familles. ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Avis de recrutement n° 2022-22 d'un Commis au sein de la Division de l'Enregistrement de la Direction des Services Fiscaux.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l’adresse suivante ... 22 ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice, à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2022-22 d'un Commis au sein de la Division de l'Enregistrement de la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8631 du 24 février 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-22 d'un poste d'Auxiliaire de Vie à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
manière à pouvoir assumer un service de jour et/ou de nuit, samedis, dimanches et jours fériés compris ; -  posséder des qualités humaines permettant un contact permanent avec les personnes du 3ème Âge ... 22 ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Auxiliaire de Vie est vacant à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-22 d'un poste d'Auxiliaire de Vie à la Section « Maintien à Domicile » dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale. ...
Journal n°7705 du 27 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 43 du 13 mai 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.628 du 13 janvier 2003, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie du Quartier Ordonnancé des Bas-Moulins et du Larvotto.
7705_22.pdf ... du Larvotto, défini par l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-BML-V3D, annexé à la présente ordonnance ... 22 ... du Larvotto, défini par l'article 12 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-BML-V3D, annexé à la présente ordonnance ...
Journal n°7760 du 16 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-287 du 9 juin 2006 portant fixation du prix de vente des produits du tabac
7760_22.pdf ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ... 22 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu l'ordonnance souveraine n° 3.039 du 19 août 1963 rendant exécutoire à Monaco la Convention du Voisinage franco-monégasque signée le 18 mai 1963 ...
Journal n°7912 du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-227 du 8 mai 2009 modifiant et complétant l’arrêté ministériel n° 2007-611 du 28 novembre 2007 fixant les règles générales de construction, installation, contrôle et entretien des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
7912_22.pdf ... . Les dispositifs de sécurité à mettre en place dans les installations d’ascenseurs en application de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la ... 22 ... . Les dispositifs de sécurité à mettre en place dans les installations d’ascenseurs en application de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la ...
Journal n°7422 du 24 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-611 du 16 décembre 1999 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les immeubles à usage d'habitation, de bureaux ou mixtes n'entrant pas dans la catégorie des immeubles de grande hauteur
7422_22.pdf ... décembre 1961.   Art. 19. Les dispositions du présent arrêté sont applicables trois mois après sa publication et dans les conditions prévues à l'article 140 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 ... 22 ... 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ; Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour la ...
Journal n°7543 du 19 avril 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime,faite à Rome le 10 mars 1988
/> RAPPELANT la résolution 40/61(3) de l'Assemblée générale des Nations Unies du 9 décembre 1985, par laquelle il est notamment "demandé instamment à tous les Etats, unilatéralement et en collaboration avec les ... Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre instrument d'adhésion à la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, faite à Rome le 10 mars 1988 ... Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Notre instrument d'adhésion à la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime, faite à Rome le ... Ordonnance Souveraine n° 15.322 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention pour la répression d'actes illicites contre la sécurité de la navigation maritime,faite à Rome le 10 mars 1988 ...

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Version 2018.11.07.14