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Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.356 du 18 octobre 2007 portant
nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de Monsieur le Président de la République de Pologne
, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit octobre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 956 du 7 février 2007 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance souveraine n° 3.961 du 8 octobre 2012 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République du Kazakhstan
l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit octobre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.636 du 5 mars 2010 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame le Président de la République d’Inde
, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... , de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mars deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.609 du 28 janvier 2010 portant nomination de
l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence
M. le Président de la République Populaire de Chine
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille dix.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.564 du 12 novembre 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président des Etats-Unis d’Amérique
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze novembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON ... en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le douze novembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.649 du 19 décembre 2013 portant nomination d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique
’Amérique, à compter du 21 novembre 2013.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... ’Amérique, à compter du 21 novembre 2013.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Ordonnance souveraine n° 4.650 du 20 décembre 2013 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.386 du 1er août 2011 autorisant un Consul honoraire du Pakistan à exercer ses fonctions dans la Principauté
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt décembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt décembre deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.494 du 27 octobre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.093 du 10 décembre 2014 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d’Espagne
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ... concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix décembre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.465 du 7 septembre 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d’Autriche.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.466 du 7 septembre 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Pologne.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.500 du 29 septembre 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 1.972 du 27 novembre 2008 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Saint-Marin
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf septembre deux mille quinze.
ALBERT.
Par le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-neuf septembre deux mille quinze.
ALBERT.
Par le ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.976 du 18 juillet 2016 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Portugaise
qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit juillet deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ... qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit juillet deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.395 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Saint-Siège
près le Saint-Siège, à compter du 1er aout 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... près le Saint-Siège, à compter du 1er aout 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...