Recherche - Journal de Monaco

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Journal n°6876 du 7 juillet 1989

, concierges et employés d'immeubles à compter des le, février et 1,, septembre 1989, parut au « Journal Officiel » du 19 mai 1989 (p. 728). Communiqué n" 89-53 du 26 juin 1989 relatif aux nouvelles ...

Journal n°7010 du 31 janvier 1992

). — Le jour de l'Assomption (samedi 15 août). — Le jour de la Toussaint (dimanche 1" novembre reporté au lundi 2 novembre). — Le jour de la Fête S.A.S. le Prince Souverain (jeudi 19 novembre). Le ...

Journal n°6786 du 16 octobre 1987

Chap. 10. — Acquisition et Equipement Fontvieille 54 901 000 + 1 890 000 56 791 000 Chap. I I. — Equipement industriel et commercial 158 000 000 + 19 000 000 177 000 000 929 159 000 + 85 ...

Journal n°7087 du 23 juillet 1993

SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 rendue exécutoire par Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ; Vu Notre ordonnance n° 2 ...

Journal n°7050 du 6 novembre 1992

36,21 36,57 6 119,49 6 180,33 240 37,79 38,16 6 386,51 6 449,04 250 39,37 39,76 6 653,53 6 719,44 260 40,94 41,34 6 918,86 6 986,46 270 42,51 42,93 7184,19 7255,17. 280 44,10 44 ...

Journal n°6964 du 15 mars 1991

une nouvelle période d'un an, à compter. du 19 décembre 1990. ART. 2. Le Secrétaire général du Ministère d'État e le Directeur de la Fonction Publique sont chargés, chacun en te qui le concerne, de ...

Journal n°7297 du 1 août 1997

quatre-vingt-dix-sept. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. 984 JOURNAL DE MONACO Vendredi 1" août 1997 Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars ...

Journal n°3196 [= n°3192] du 13 mai 1919

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SOIXANTE-DEUXIEME ANNÉE. — N° 3196. Le Numero :10 centimes. MARDI 13 MAI 1919,
RNAL nE C
JOURNAL HEUDOi A DAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.a, Trois moi...

Débats 1999 du 31 décembre 1999

Constitutionnel. Les dépenses ordinaires enregistrent des augmentations des dépenses de fonctionnement dont notamment au niveau des traitements (+ 1,9 MF), des dépenses des téléphones, 0005 Vendredi 29 ...

Débats 1938 du 31 décembre 1938

spéciale' de -notre ,payes ; 'qu'élt,„ devra. au surplus. rester :fidèle laU- e-iractérise. la. charte' de 19M:"organiser Une rdps étr,ii te. des- nationaux aux direch\ es dont peut dépendre le sort ...

Journal n°7519 du 2 novembre 2001

EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES

Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur nominale des actions ou parts sociales qui ...