Rechercher un journal, un article
Journal n°7694
du 11 mars 2005
CENT QUARANTE-HUITIÈME ANNÉE - N° 7.694 - Le numéro 1,60 €
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 93...
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D’ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO CEDEX
Téléphone : 93...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-013 d'un poste de Professeur de harpe à temps partiel
à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Professeur de harpe à temps partiel sera vacant à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
Les conditions à remplir sont le...
Les conditions à remplir sont le...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.691 du 28 février 2005 portant nomination des
membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit " Centre Scientifique de Monaco ", modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 197...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit " Centre Scientifique de Monaco ", modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 197...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-014 d'un poste de Professeur d'orgue à temps partiel
à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Professeur d'orgue à temps partiel sera vacant à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III pour la rentrée scolaire 2005/2006.
Les conditions à remplir sont le...
Les conditions à remplir sont le...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.692 du 28 février 2005 portant nomination des
membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit " Centre Scientifique de Monaco ", modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 197...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit " Centre Scientifique de Monaco ", modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 197...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.693 du 28 février 2005 portant nomination du Secrétaire Général au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975...
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.699 du 3 mars 2005 portant naturalisations monégasques.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, Laurent, Désiré, Denis FOLCHERI et la Dame Dominique, Marie, Madeleine SCHILT, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Claude, Laurent, Désiré, Denis FOLCHERI et la Dame Dominique, Marie, Madeleine SCHILT, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Journal n°7694
du 11 mars 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-12 du 12 janvier 2005 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-29 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Avis de vacance d'emploi n° 2005-044 d'un poste de Veilleur de nuit
suppléant dans les Etablissements Communaux.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un emploi de Veilleur de nuit suppléant sera vacant dans les Etablissements Communaux pour la période comprise entre le 2 juin et le 12 décembre 2005 inclus.
Les conditions à rempli...
Les conditions à rempli...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-30 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30.
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 13 mai, à 20 h 30,
Représentation théâtrale " Cour et passions ".
le 17 mai, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - Projection cin...
Tous les jours, à partir de 16 h 30.
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 13 mai, à 20 h 30,
Représentation théâtrale " Cour et passions ".
le 17 mai, à 20 h 30,
Les Mardis du Cinéma - Projection cin...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-31 du 12 janvier 2005 portant
nomination d'un Agent de police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 29 mars 2005, enregistré, le nommé :
- J. M., né le 27 mai 1979 à Londres (Grande-Bretagne), de nationalité britannique, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correct...
- J. M., né le 27 mai 1979 à Londres (Grande-Bretagne), de nationalité britannique, sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correct...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-218 du 21 avril 2005 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " CIFER ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CIFER " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CIFER " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès...
Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14