Rechercher un journal, un article
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-Sténodactylographe au Centre Médico-sportif de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Augmentation de capital - Modification aux statuts
"CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 13 juin 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " CITCO FINANCE (MONACO) S.A.M. ", ayant son siège 7, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo ont décidé d'augmenter le capital social de la somme de 450.000 euros à ce...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 225 du 21 septembre 2005 portant nomination
et titularisation d'un Administrateur au Conseil National.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Modification aux statuts - " S.C.S. LITOLFF & Cie "
Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte s.s.p. en date du 4 novembre 2005 déposé au rang des minutes du notaire soussigné le 10 novembre 2005,
les associés de la société en commandite simple dénommée " S.C.S. LITOLFF & Cie ", avec siège 34, Quai Jean-Charles REY, à Monaco, ont modifié, ainsi qu'il suit...
les associés de la société en commandite simple dénommée " S.C.S. LITOLFF & Cie ", avec siège 34, Quai Jean-Charles REY, à Monaco, ont modifié, ainsi qu'il suit...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 226 du 21 septembre 2005 portant nomination
et titularisation d'un Administrateur au Conseil National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 239 du 3 octobre 2005 portant nomination d'un
Professeur de lycée professionnel d'hôtellerie dans les établissements d'enseignement
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 d...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 317 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marion, Odette, Carmina BOCKLER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 318 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur loïc lOISEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur loïc lOISEL, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 319 du 28 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gérard, Antoine, Paul PY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Gérard, Antoine, Paul PY, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, mo...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 320 du 28 novembre 2005
portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Gilles, André, Joseph SAULNERON et la Dame Gloria, Gaëtane, Irène, Jenny RINALDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Gilles, André, Joseph SAULNERON et la Dame Gloria, Gaëtane, Irène, Jenny RINALDI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 325 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Xavier, Ronan, Alexandre ARCHIMBAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Xavier, Ronan, Alexandre ARCHIMBAULT, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 326 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Albert, Robert BOUHNIK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 328 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Raphaël, François, Emile RIGOLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Raphaël, François, Emile RIGOLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 329 du 29 novembre 2005
portant naturalisations monégasques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Paul TORREL et la Dame Nuria JOVE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Paul TORREL et la Dame Nuria JOVE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi...