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Journal n°8575
du 28 janvier 2022
PROJET HA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5/7, rue du Castelleretto - c/o ABC - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 28 octobre 2021, il a été décidé de modifier l'objet social comme suit :
« L'achat, la vente, la location, la gestion et l ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 28 octobre 2021, il a été décidé de modifier l'objet social comme suit :
« L'achat, la vente, la location, la gestion et l ... PROJET HA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5/7, rue du Castelleretto - c/o ABC - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
activités de consultant exercées à la date de la nomination et au cours des cinq dernières années ;
4°) les participations aux organes dirigeants d’un organisme privé ou d’une société à la date de la ... °) les activités de consultant exercées à la date de la nomination et au cours des cinq dernières années ;
4°) les participations aux organes dirigeants d'un organisme privé ou d'une société à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement. ...
Journal n°8129
du 12 juillet 2013
Avis d’appel public à la concurrence relatif à l’extension en mer au droit de l’Anse du Portier (rappel de la procédure en cours)
paysages, ainsi qu’à la gestion durable de l’énergie et des déchets, etc…
De plus, le quartier à réaliser doit être un éco-quartier, éco-conçu, avec un Système de Management Environnemental (S ... paysages, ainsi qu’à la gestion durable de l’énergie et des déchets, etc…
De plus, le quartier à réaliser doit être un éco-quartier, éco-conçu, avec un Système de Management Environnemental (S ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative
à la délivrance des passeports
effectuée, selon le cas, auprès de la Direction de la Sûreté Publique ou d'une autorité diplomatique ou consulaire.
ART. 3.
La demande de passeport faite au nom d'un mineur est présentée par la ou l ... effectuée, selon le cas, auprès de la Direction de la Sûreté Publique ou d'une autorité diplomatique ou consulaire.
ART. 3.
La demande de passeport faite au nom d'un mineur est présentée par la ou l ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses, modifié.
.
1.2. Procédure B
La procédure B est utilisée pour les cas visés au deuxième alinéa du point 1.1 et aux fins d'inscription d'une nouvelle variété de Cannabis sativa L. sur la liste des variétés ... procédure B est utilisée pour les cas visés au deuxième alinéa du point 1.1 et aux fins d'inscription d'une nouvelle variété de Cannabis sativa L. sur la liste des variétés autorisées par le présent arrêté.
2 ... Arrêté Ministériel n° 2019-491 du 29 mai 2019 portant application de l'article 32 de l'arrêté ministériel n° 91-368 du 2 juillet 1991 fixant le régime des substances et préparations vénéneuses ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Lille
Salle Gaston Médecin
16ème Tournoi International de Judo de Monaco.
Port Hercule
le 13 décembre,
15ème Cursa de Natale organisée par l’Association Sportive de la Sûreté Publique de Monaco. ... -Lille
Salle Gaston Médecin
16ème Tournoi International de Judo de Monaco.
Port Hercule
le 13 décembre,
15ème Cursa de Natale organisée par l’Association Sportive de la Sûreté Publique de Monaco. ...
Journal n°7894
du 9 janvier 2009
Avis de vacance d’emploi n° 2009-001 d’un poste de Technicien aux Services Techniques Communaux
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Technicien est vacant aux Services Techniques Communaux.
Les conditions à remplir ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Technicien est vacant aux Services Techniques Communaux.
Les conditions à remplir ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS S.A.R.L. INTERNATIONAL ADVISORS MONACO
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 16, quai Jean-Charles Rey - MONACO
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé, les statuts de la S.A.R.L. INTERNATIONAL ADVISORS MONACO ont été modifiés comme suit ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé, les statuts de la S.A.R.L. INTERNATIONAL ADVISORS MONACO ont été modifiés comme suit ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS«FRISOL S.A.M.» Nouvelle dénomination : «NORTH SEA GROUP MONACO S.A.M.»
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, directement ou en participation :
la prestation de tous services et la réalisation d’études dans le domaine de l’organisation, de la gestion, de la coordination et du contrôle de nature administrative ... , directement ou en participation :
la prestation de tous services et la réalisation d’études dans le domaine de l’organisation, de la gestion, de la coordination et du contrôle de nature administrative ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
MODIFICATIONS AUX STATUTS - «NORTH SEA GROUP MONACO S.A.M.»
Nouvelle dénomination «Argos Monaco S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «NORTH SEA GROUP MONACO S.A.M.», ayant son siège 9, avenue d’Ostende, à ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque «NORTH SEA GROUP MONACO S.A.M.», ayant son siège 9, avenue d’Ostende, à ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Décision de S.E.M. le Ministre d'État en date du 27 septembre 2017 portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l'Environnement, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du label « Commerce Engagé » » dénommé « Fichier « Commerce Engagé » ».
émis le 20 septembre 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Environnement, du traitement automatisé d ... émis le 20 septembre 2017 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l'Environnement, du traitement automatisé d ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-3082 du 3 octobre 2014 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le Statut des ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des Commissions Paritaires instituées par le Statut des ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3234 du 14 octobre 2008 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune
composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
SECTION I
Composition
§ 1. - De la ... composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons :
SECTION I
Composition
§ 1. - De la ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-107 du 4 novembre 2002 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 6ème Marathon International de Monaco.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-75 du 15 novembre 2000 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 4me Marathon International de Monaco
la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville ;
Arrêtons :
Article Premier
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet ...