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Journal n°7595
du 18 avril 2003
Avis de vacance n° 2003-055 d'un poste de Comptable à la Recette Municipale.
certifiée conforme des titres et références présentés..
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... certifiée conforme des titres et références présentés..
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes
interdites et aux autorisations d'usage à des fins thérapeutiques.
'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 sont celles figurant sur la Liste des Interdictions de l'Agence Mondiale Antidopage.
Cette liste peut être consultée à la Direction de l'Education Nationale, de la ... 'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 sont celles figurant sur la Liste des Interdictions de l'Agence Mondiale Antidopage.
Cette liste peut être consultée à la Direction de l'Education Nationale, de la ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-107 d’un Adjoint-Gestionnaire dans les établissements d’enseignement (Ecole des Révoires)
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Adjoint-Gestionnaire dans les établissements d ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Adjoint-Gestionnaire dans les établissements d ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
Délibération n° 2011-54 du 4 juillet 2011 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par la Compagnie des Autobus de Monaco, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «participation à la billettique interopérable des Alpes-Maritimes» sous la dénomination «lancement du contrat «carte Azur Multimodale»»
conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires des informations et les personnes ayant accès au traitement
• Les personnes ayant accès au ... conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires des informations et les personnes ayant accès au traitement
• Les personnes ayant accès au ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PAVIDAS Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre ... doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PAVIDAS Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7926
du 21 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2644 du 18 août 2009 réglementant le stationnement et la cirulation des véhicules à l’occasion de l’UEFA Super Coupe 2009
.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux autocars, autobus et véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Toute infraction au présent ... .
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux autocars, autobus et véhicules dûment autorisés par les fonctionnaires et agents de la Direction de la Sûreté Publique.
Art. 3.
Toute infraction au présent ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-107 du 17 février 2005 portant dissolution de l'association dénommée " Amicale des Retraités et Anciens de la Force Publique et de la Sûreté Publique de la Principauté de Monaco ".
en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute l'association dénommée " Amicale des Retraités et Anciens de la Force Publique et de la Sûreté Publique de la ... en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est dissoute l'association dénommée " Amicale des Retraités et Anciens de la Force Publique et de la Sûreté Publique de la ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Modification aux Statuts -
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE TRANSACTIONS ET GERANCES S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 10 octobre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE MONEGASQUE DE TRANSACTIONS ET GERANCES S ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 10 octobre 2001, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "COMPAGNIE MONEGASQUE DE TRANSACTIONS ET GERANCES S ...
Journal n°8629
du 10 février 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
moment des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la charge des cessionnaires.
Les actions représentatives d’apport en nature ne peuvent être ... bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les frais de ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BEEFBAR SERVICES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Avis de recrutement n° 2014-32 du personnel non enseignant dans les établissements d’enseignement de la Principauté
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement pour l’année scolaire 2014-2015, de personnel administratif, de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement pour l’année scolaire 2014-2015, de personnel administratif, de ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Avis de recrutement n° 2018-126 d'un Inspecteur-Adjoint des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Inspecteur-Adjoint des Permis de Conduire et de la Sécurité ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Inspecteur-Adjoint des Permis de Conduire et de la Sécurité ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Avis de recrutement n° 2018-112 d'un Élève Inspecteur des Permis de Conduire et de la Sécurité Routière au Service des Titres de Circulation.
DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours ... dossiers
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-121 d’un Elève Inspecteur des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Elève Inspecteur des permis de conduire et de la sécurité ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Elève Inspecteur des permis de conduire et de la sécurité ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-384 du 8 juin 2015 relatif aux bonnes pratiques de fabrication des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques, notamment son article 3 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Avis de recrutement n° 2002-102 d'un conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de conducteur de travaux sera vacant au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera de ...