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Journal n°8420
du 8 février 2019
SARL REMINISCENCE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Centre Commercial du Métropole (local n° 114) - 17, avenue des Spélugues – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 6 juillet 2018, les associés ont décidé la modification de l'objet social de la société et ont modifié en conséquence, l'article 2 des ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 6 juillet 2018, les associés ont décidé la modification de l'objet social de la société et ont modifié en conséquence, l'article 2 des ... SARL REMINISCENCE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : Centre Commercial du Métropole (local n° 114) - 17, avenue des Spélugues – Monaco ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-282 du 7 mai 2003 fixant les modalités de comptabilisation des orphelins par les maisons de jeux.
jetons trouvés par terre dans les locaux des maisons de jeux sont remis au Service des objets trouvés de la Sûreté Publique conformément à la procédure prévue à cet effet.
Art. 5.
Le Conseiller de ... jetons trouvés par terre dans les locaux des maisons de jeux sont remis au Service des objets trouvés de la Sûreté Publique conformément à la procédure prévue à cet effet.
Art. 5.
Le Conseiller de ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Art. 8.
Droits et obligations attachés aux actions
La possession d’une action emporte, de ... monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers doivent, en outre, indiquer le capital et le siège social ainsi que le numéro d'immatriculation de ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « OFFICE MONEGASQUE d'ASSURANCE et de COURTAGE S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-63 du 9 août 2002 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
:
Article Premier.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 31 août 2002 à 19 heures ... :
Article Premier.
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 31 août 2002 à 19 heures ...
Journal n°7405
du 27 août 1999
Arrêté Municipal n° 99-58 du 17 août 1999 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
:
Article Premier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 4 septembre 1999 à 19 ... :
Article Premier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 4 septembre 1999 à 19 ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
Arrêté Municipal n° 2000-57 du 11 août 2000 réglementant le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
:
Article Premier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 2 septembre 2000 à 19 ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Le stationnement de tous les véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, de l'immeuble "Herculis" à la Frontière de Beausoleil et ce, du samedi 2 ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Modifications aux statuts -
"BARCLAYS PRIVATE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 2"
"Objet"
"La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation :
"- la gestion de ... sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 2"
"Objet"
"La société a pour objet, en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation :
"- la gestion de ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « ILIOS MANAGEMENT » (Société Anonyme Monégasque)
: « ILIOS MANAGEMENT ».
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des ... : « ILIOS MANAGEMENT ».
Dans tous les documents émanant de la société et destinés aux tiers, cette dénomination doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « Société Anonyme Monégasque » ou des ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « ILIOS MANAGEMENT » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
SUPER NET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : Le Château d'Azur - 44, boulevard d'Italie -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 27 septembre 2022, les associés de la SARL SUPER NET ont décidé de modifier l'objet social et par voie de conséquence l'article 4 des ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 27 septembre 2022, les associés de la SARL SUPER NET ont décidé de modifier l'objet social et par voie de conséquence l'article 4 des ... SUPER NET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : Le Château d'Azur - 44, boulevard d'Italie -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
Délibération n° 2013-97 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale intitulée Etude ELAN-FIT : Essai multicentrique de phase II évaluant l’association Carboplatine, 5 Fluorouracile et Cetuximab dans les carcinomes épidermoïdes récidivants ou métastatiques de la tête et du cou chez les sujets âgés de 70 ans ou plus, classés « fit » (sans fragilité) par évaluation gériatrique » dénommé « ELAN-FIT - N° EudraCT 2012-004443-71 » présenté par l’Institut Gustave Roussy localisé en France, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
recherche biomédicale, telle que définie par la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
Aux termes de l’article 7-1 alinéa 4 de la loi n° 1 ... recherche biomédicale, telle que définie par la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale.
Aux termes de l’article 7-1 alinéa 4 de la loi n° 1 ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Avis de vacance d'emploi n° 2022-10 d'un poste de Régisseur Plateau à l'Espace Léo Ferré.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Régisseur Plateau à l'Espace Léo Ferré est vacant.
L'échelle indiciaire afférente à ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Régisseur Plateau à l'Espace Léo Ferré est vacant.
L'échelle indiciaire afférente à ... Avis de vacance d'emploi n° 2022-10 d'un poste de Régisseur Plateau à l'Espace Léo Ferré. ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu la Constitution et notamment son article 44 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création d’un Service des Parkings ... .0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:5.65pt 2.85pt 5.65pt 2.85pt; height:38.1pt'>
Option CAM pour les résidents des immeubles domaniaux non éligibles aux mesures de gratuité consenties directement ... Arrêté Ministériel n° 2022-701 du 12 décembre 2022 fixant les tarifs des parkings publics pour l'année 2023 ainsi que les tarifs autocars pour l'année 2024. ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
Avis de recrutement n° 98-166 d'un agent responsable
au Service du Contrôle Technique et de la Circulation.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent responsable au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à compter ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un agent responsable au Service du Contrôle Technique et de la Circulation à compter ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Décision du 25 juin 2013 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l’Habitat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’attribution des logements domaniaux - Traitement et suivi des demandes »
émis le 17 juin 2013 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Habitat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant ... émis le 17 juin 2013 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
La mise en œuvre, par la Direction de l’Habitat, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Décision en date du 6 avril 2011 de S.E. M. le Ministre d’Etat portant sur la mise en œuvre, par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des missions médicales de l’Inspection Médicale des Sportifs»
émis le 21 mars 2011 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, du traitement automatisé d ... émis le 21 mars 2011 par la Commission de Contrôle des Informations Nominatives ;
Décidons :
la mise en œuvre, par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, du traitement automatisé d ...