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Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.109 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
'Association Jeune J'Ecoute,
Gilbert BRESSON, Directeur des Services Fiscaux,
Christian CARPINELLI, Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique,
Mmes
Evelyne CATTALANO, épouse GENTA ... BOISSON, Président de l'Association Jeune J'Ecoute,
Gilbert BRESSON, Directeur des Services Fiscaux,
MM.
Christian CARPINELLI, Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Ordonnance Souveraine n° 15.109 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
REGLEMENT RELATIF AUX MESURES D'AIDE A L'INSTALLATION
PROFESSIONNELLE DES MONEGASQUES
retraite.
Toute demande devra être faite moins d'un an après le début de l'installation.
Art. 3.
Instruction des dossiers
La requête doit être adressée à la Direction du Budget et du Trésor ... retraite.
Toute demande devra être faite moins d'un an après le début de l'installation.
Art. 3.
Instruction des dossiers
La requête doit être adressée à la Direction du Budget et du Trésor ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Avis de recrutement n° 2010-07 d’un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Ouvrier Technique Polyvalent à la Compagnie des Sapeurs ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
Direction de l’Expansion Économique, 9, rue du Gabian à Monaco, par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi, dans un délai de quinze jours à compter de la publication du ... Direction de l'Expansion Économique, 9, rue du Gabian à Monaco, par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi, dans un délai de quinze jours à compter de la publication du ... Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi. ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-2 d'un poste de Responsable Unique de Sécurité (R.U.S.) au Secrétariat Général.
;
- organiser toute la sécurité dans les établissements Communaux et s’assurer de la bonne conformité des installations ;
- procéder aux analyses de risques en matière de sécurité, vérifier et actualiser les ... ;
- organiser toute la sécurité dans les établissements Communaux et s'assurer de la bonne conformité des installations ;
- procéder aux analyses de risques en matière de sécurité, vérifier et ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-2 d'un poste de Responsable Unique de Sécurité (R.U.S.) au Secrétariat Général. ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PLEION (MONACO) SAM » (Société Anonyme Monégasque)
sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Les frais de transfert sont à la ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PLEION (MONACO) SAM » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
Direction du Développement Économique, 9, rue du Gabian à Monaco, par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi, dans un délai de quinze jours à compter de la publication ... Direction du Développement Économique, 9, rue du Gabian à Monaco, par lettre recommandée avec accusé de réception, le cachet de la poste faisant foi, dans un délai de quinze jours à compter de la publication ... Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi. ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-106 du 7 février 2018 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
GIGAPLEX SARL
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 août 2013, enregistré à Monaco le 19 août 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 août 2013, enregistré à Monaco le 19 août 2013, folio Bd ...
Journal n°8685
du 8 mars 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « S.A.R.L. OHMELEC MC »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de cinq actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 5 mai 2023, 25 août 2023, 25 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes de cinq actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 5 mai 2023, 25 août 2023, 25 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « S.A.R.L. OHMELEC MC » ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 21 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
» sont remplacés par les mots : «d’un régime mentionné au 2° du I de l’article 50 A du Code des taxes».
b) Au second alinéa, après les mots : «Direction des services fiscaux chargée de la gestion des ... » sont remplacés par les mots : «d’un régime mentionné au 2° du I de l’article 50 A du Code des taxes».
b) Au second alinéa, après les mots : «Direction des services fiscaux chargée de la gestion des ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Avis de recrutement n° 2007-81 d'un Magasinier
à la Régie des Tabacs et Allumettes
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Magasinier à la Régie des Tabacs et Allumettes, pour une durée déterminée, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Magasinier à la Régie des Tabacs et Allumettes, pour une durée déterminée, la ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - MODIFICATION AUX STATUTS « SOCIETE MONEGASQUE DE SALAISONS » (Société Anonyme Monégasque)
'étude aux sociétés exerçant dans le même secteur d'activité, à l'exception de ceux réservés par la loi à des professions réglementées. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été ... de tous services d'assistance et d'étude aux sociétés exerçant dans le même secteur d'activité, à l'exception de ceux réservés par la loi à des professions réglementées. ».
II.- Les résolutions ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Avis de recrutement n° 2007-162 d'une Secrétaire sténodactylographe
à la Trésorerie Générale des Finances
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire sténodactylographe à la Trésorerie Générale des Finances pour une ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire sténodactylographe à la Trésorerie Générale des Finances pour une ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM INTERTEX
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...