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Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1920 du 12 juin 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2012
sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la ... sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2006-024 du 20 avril 2006 limitant la ...
Journal n°8125
du 14 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1943 du 10 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2013
de 16 heures à 18 heures 30,
La circulation des deux roues est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ... de 16 heures à 18 heures 30,
La circulation des deux roues est interdite sur l’avenue J.F. Kennedy dans sa partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-358 du 7 mai 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale.
dûment autorisée par les autorités compétentes.
Cette autorisation ponctuelle d'exercice de la médecine peut imposer des prescriptions particulières tenant, notamment, aux locaux et aux conditions d ... autorisée par les autorités compétentes.
Cette autorisation ponctuelle d'exercice de la médecine peut imposer des prescriptions particulières tenant, notamment, aux locaux et aux conditions d ... Arrêté Ministériel n° 2020-358 du 7 mai 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale. ...
Journal n°7828
du 5 octobre 2007
Modifications aux statuts - "SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS D'OSTENDE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à défaut, le ou les commissaires aux comptes, doivent convoquer d'urgence l'assemblée générale ordinaire des actionnaires à l'effet de compléter le conseil.
La durée des fonctions des ... , à défaut, le ou les commissaires aux comptes, doivent convoquer d'urgence l'assemblée générale ordinaire des actionnaires à l'effet de compléter le conseil.
La durée des fonctions des ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-430 du 13 août 2003 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU
MONACO DANSES / DANCES FORUM"
des statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES / DANCES FORUM" adoptée par l'assemblée générale de ce groupement réunie le 17 mars 2003.
Art. 3.
Le ... des statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU MONACO DANSES / DANCES FORUM" adoptée par l'assemblée générale de ce groupement réunie le 17 mars 2003.
Art. 3.
Le ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-101 du 16 février 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de bureau à la Direction de l'Expansion Economique.
Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux extraits de leur acte de ... Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ;
- deux extraits de leur acte de ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.169 du 24 octobre 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Neurologie).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.169 du 24 octobre 2018 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Spécialités Médicales-Neurologie). ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-479 du 15 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Laëtitia Pesco, en date du 1 ... de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Laëtitia Pesco, en date du 1er ... Arrêté Ministériel n° 2022-479 du 15 septembre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-326 du 10 juin 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-883 du 24 octobre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Létizia Alessandri ... Arrêté Ministériel n° 2019-883 du 24 octobre 2019 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-986 du 24 octobre 2018 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.375 du 1er mars 2019 sur l'aide relative à la maternité.
.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... .155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ... Ordonnance Souveraine n° 7.375 du 1er mars 2019 sur l'aide relative à la maternité. ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.572 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Soins de Support et Soins Palliatifs).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.572 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Soins de Support et Soins Palliatifs). ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-353 du 7 mai 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Luc Maggiacomo en date ... Arrêté Ministériel n° 2020-353 du 7 mai 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
S.C.S. PATRICK SANGIORGIO ET CIE - Société en Commandite Simple au capital de 90.000 euros - Siège social : avenue J.F. Kennedy, quai des États-Unis – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 septembre 2020, enregistrée à Monaco le 22 septembre 2020, les associés ont décidé de procéder à la modification de l'objet social ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 septembre 2020, enregistrée à Monaco le 22 septembre 2020, les associés ont décidé de procéder à la modification de l'objet social ... S.C.S. PATRICK SANGIORGIO ET CIE - Société en Commandite Simple au capital de 90.000 euros - Siège social : avenue J.F. Kennedy, quai des États-Unis – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Avis d'appel à candidatures pour la sélection des candidats admis à participer à la procédure de mise en concurrence pour le choix du titulaire du contrat de réalisation du Projet d'Urbanisation en mer de la Principauté de Monaco.
Section I : Personne qui se propose de passer le contrat
I.1) Nom et adresse officiels :
Principauté de Monaco
Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme
3, avenue de ... Section I : Personne qui se propose de passer le contrat
I.1) Nom et adresse officiels :
Principauté de Monaco
Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme
3, avenue de ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.969 du 18 septembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...