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Journal n°8322
du 24 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.311 du 14 mars 2017 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Pascale ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Pascale ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.113 du 14 septembre 2018 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.043 du 23 juillet 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Michel Etienne, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 18 septembre 2018.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Michel Etienne.
Art ... . Michel Etienne, Major à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 18 septembre 2018.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Michel Etienne.
Art. 3 ...
Journal n°8340
du 28 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.446 du 4 juillet 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Municipal n° 2004-056 du 22 juillet 2004 réglementant le stationnement des
véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-064 du 11 août 2003 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-052 du 22 août 2005 réglementant le stationnement
des véhicules à l'occasion d'une manifestation aux Moneghetti.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le stationnement des véhicules est interdit des deux côtés du chemin de la Turbie, dans ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
Avis de recrutement n° 2013-9 d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département de l’Intérieur
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chargé de Mission au Secrétariat du Département de l ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 3 février 2015 - Lecture du 16 février 2015
Monaco, notifié le 11 mai 2014 par la Direction de la Sûreté Publique.
En la cause de :
- Mme NS,
Ayant élu domicile en l’étude de Maître Régis BERGONZI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco ... Monaco, notifié le 11 mai 2014 par la Direction de la Sûreté Publique.
En la cause de :
- Mme NS,
Ayant élu domicile en l’étude de Maître Régis BERGONZI, Avocat-défenseur près la Cour d’Appel de Monaco ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-41 de personnel enseignant et assistant dans les établissements d'enseignement de la Principauté.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement, pour l'année scolaire 2004-2005, de personnel enseignant et assistant dans les ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement, pour l'année scolaire 2004-2005, de personnel enseignant et assistant dans les ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la S.A.R.L. « NARMINO SORASIO » au capital de 150.000 € et siège social 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
le droit au bail portant sur des locaux situés dans l’immeuble « SPRING PALACE », 33 ... la S.A.R.L. « NARMINO SORASIO » au capital de 150.000 € et siège social 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
le droit au bail portant sur des locaux situés dans l’immeuble « SPRING PALACE », 33 ...
Journal n°8181
du 11 juillet 2014
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la S.A.R.L. « NARMINO SORASIO » au capital de 150.000 € et siège social 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
le droit au bail portant sur des locaux situés dans l’immeuble « SPRING PALACE », 33 ... la S.A.R.L. « NARMINO SORASIO » au capital de 150.000 € et siège social 27, avenue de la Costa, à Monte-Carlo,
le droit au bail portant sur des locaux situés dans l’immeuble « SPRING PALACE », 33 ...
Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Bureau provisoire de la « Chambre Syndicale des Blockchains ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Avis de recrutement n° 2014-158 d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines, pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur à l’Administration des Domaines, pour une durée ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Décision du 13 mars 2013 de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des points CAR acquis par les salariés actifs au sein de la SMEG».
, modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles peuvent ... , modifiée, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification des informations par simple demande écrite faite à la Direction Générale de la SMEG.
Elles peuvent ...