Rechercher un journal, un article
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.539 du 4 septembre 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
. Frédéric Charlot, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 septembre 2017.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M ... . Frédéric Charlot, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 29 septembre 2017.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Frédéric ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.594 du 10 octobre 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Murris, Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er novembre 2017.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Pascal Murris ... , Capitaine de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er novembre 2017.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Pascal Murris.
Art. 3.
Notre ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.215 du 23 décembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ordonnons :
M. Pascal Granero, Inspecteur-Adjoint à l'Inspection Générale de l'Administration, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Ordonnons :
M. Pascal Granero, Inspecteur-Adjoint à l'Inspection Générale de l'Administration, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-58 d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Avis de recrutement n° 2018-42 d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur temporaire au Mess de la Compagnie des Carabiniers du ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire
informatiques et aux données numérisées. Ils peuvent en demander la transcription par tout traitement approprié dans des documents directement utilisables.
ART. 33.
La visite et les opérations de ... informatiques et aux données numérisées. Ils peuvent en demander la transcription par tout traitement approprié dans des documents directement utilisables.
ART. 33.
La visite et les opérations de ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. SNOW FROM ST BARTH
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 17 avril 2009, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
ART. 2.
objet
La ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 17 avril 2009, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
ART. 2.
objet
La ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.049 du 17 novembre 2003 décernant
la Médaille de l'Education Physique et des Sports.
la Division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique,
Jean-Pierre CALMET, Trésorier Général de l'Association "Ecurie Monaco",
Mme
Martine CHABANE, épouse DE SEVELINGES, Vice ... la Division de police urbaine à la Direction de la Sûreté Publique,
Jean-Pierre CALMET, Trésorier Général de l'Association "Ecurie Monaco",
Mme
Martine CHABANE, épouse DE SEVELINGES, Vice ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-145 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Organisation et logistique du plan accueil global pour Monaco », dénommé « Plan d’accueil Monaco Welcome » du Monaco Welcome & Business Office, présenté par le Ministre d’Etat
protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n ... protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.986 du 2 juillet 1996 portant création de la Direction de l’Expansion Economique, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n ...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"CAPITAL OUTSOURCING MC" anciennement "S.A.M. TEKLINE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2007, les actionnaires de la société anonyme "S.A.M. TEKLINE", ayant son siège 15, avenue de Grande Bretagne à Monte-Carlo, ont ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 mars 2007, les actionnaires de la société anonyme "S.A.M. TEKLINE", ayant son siège 15, avenue de Grande Bretagne à Monte-Carlo, ont ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique
:
M. Richard Marangoni, Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine, au sein de la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commissaire Principal de Police, Chef de la ... :
M. Richard Marangoni, Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine, au sein de la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commissaire Principal de Police, Chef de la ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Avis de recrutement n° 2000-51 d'un chef de section
au Service des Bâtiments Domaniaux.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera d'un an, la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant au Service des Bâtiments Domaniaux.
La durée de l'engagement sera d'un an, la ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Avis de convocation - "TVI MONTE-CARLO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000,00 de francs
Siège social : 19, avenue des Castelans - Monaco
'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 1999.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Examen et ... 'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société pendant l'exercice 1999.
- Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Examen et ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Avis de recrutement n° 2003-65 d'un Contrôleur à l'Administration des Domaines (cet avis annule et remplace l'avis n° 2003-58 publié au "Journal de Monaco" du 25 avril 2003).
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Contrôleur à l'Administration des Domaines va être vacant, pour une période déterminée ; la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Contrôleur à l'Administration des Domaines va être vacant, pour une période déterminée ; la période d ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.732 du 27 juillet 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.924 du 23 novembre 2021 relative aux modalités d'association entre orthophonistes, modifiée.
’avis du Comité de la santé publique en date du 10 juillet 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juillet 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... Comité de la santé publique en date du 10 juillet 2024 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 juillet 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 10.732 du 27 juillet 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.924 du 23 novembre 2021 relative aux modalités d'association entre orthophonistes, modifiée. ...