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Journal n°8056
du 17 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.665 du 10 février 2012 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.953 du 1er octobre 2012 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juillet 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juillet 2012 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.426 du 1er août 2013 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 mars 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.429 du 1er août 2013 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
. Luc HAREL, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 août 2013.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. HAREL ... . Luc HAREL, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 août 2013.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. HAREL ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.430 du 1er août 2013 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
. Claude POUGET, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 août 2013.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ... . Claude POUGET, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 5 août 2013.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.632 du 16 décembre 2013 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
. Alphonse CIVILETTI, Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 26 décembre 2013.
Art. 2.
L ... . Alphonse CIVILETTI, Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 26 décembre 2013.
Art. 2.
L ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.445 du 13 septembre 2011 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 avril 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 avril 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.550 du 21 novembre 2011 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.497 du 27 octobre 2011 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.096 du 10 décembre 2014 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 mai 2014 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.523 du 20 octobre 2015 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juillet 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.744 du 4 mars 2014 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.289 du 6 juin 2011 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 novembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 novembre 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Ordonnance souveraine n° 5.324 du 11 mai 2015 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.095 du 12 octobre 2016 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Barelli, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 25 novembre 2016.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Yves Barelli ... Barelli, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 25 novembre 2016.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Yves Barelli.
Art ...