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Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Monaco Débats du Conseil National - 677e séance. Séance publique du lundi 3 décembre 2007 (p. 3727 à p. 3803). 1440 DÉCISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 9 juillet 2008 accordant ...
Journal n°0742 du 10 septembre 1872
1 51 3 45 2 00 4 10 2 30 5 35 soir 7 55 9 10 10 09 10 40 soir MONACO et à MARSEILLE. matin matin matin matin soir soir soir soir • • • • 4 15 4 56 7 05 8 05 12 14 4 ...
Journal n°2373 du 29 décembre 1903
. ai E G:21 22 23 24 25 26 27 28 3 h. soir midi 9 h. matin 777.8 77.7 72 » 68.1 68.» 67.8 65.5 778 5 77.5 71.4 67.8 68.1 67.5 66.2 778.8 76.8 71.5 67.5 68.5 67.2 66 ...
Journal n°4900 du 3 septembre 1951
soussigné, dans les dix jours de l'insertion qui fera suite à la présente. Monaco, le 3 septembre 1951. Signé: 3.-C. Ru, dembewttt.aitexemrwaymemetaleek Ëtude de Me Louis AUREGLIA Docteur en Droit ...
Journal n°4548 du 14 décembre 1944
o 1-15, 55.93 49.68' 69 » 62 » 83 » 74 » 9 » • 32, » » 36 » b» Frs » » 40 » ,36 » 36 » 3g » » » 28 » » 25 » 23 » » »: " 20 » » 23: •» 22: » » e-,» 6 » » 14 ...
Journal n°6866 du 28 avril 1989
montant est fixé à 750 F T.T.C. du jeudi de l'Ascension à 6 heures au dimanche suivant à 22 heures, ainsi que de 9 heures à 18 heures le jour fixé pour le déroulement du Grand Prix Offshore de Monaco. ART ...
Journal n°8095 du 16 novembre 2012
ci-dessus sont respectivement réduites : - de 12 à 9 mois, - de 800 à 600 heures.» art. 3. Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont ...
Journal n°8058 du 2 mars 2012
’analyse anormal. section 3. DU CONt Rô LE art. 9. Le Comité Monégasque Antidopage diligente les contrôles antidopage conformément aux Standards internationaux de contrôle : a) pendant les ...
Journal n°4339 du 19 décembre 1940
tout faisant partie'd'un immeuble dit Giardinetto, situé nos 22,24,26 et 28, rue Emile-de-Loth, à Monaco-Ville, cadastré no' 210, 210 a et 210 b de la section C, et plus amplement désigné au dit u. te ...
Journal n°0784 du 1 juillet 1873
7 50 8e 8 07 8 21 8 29 mat 8 39 6 09 8 52 7 19 959 12 04 soir 2 22 soir mat. 7 05 7 40 8 40 9 58 12 10 12 15 12 40 12 58 1 04 1 18 1 30 1 43 3 15 7 20 9 ...
Journal n°8199 du 14 novembre 2014
22 juillet 1968 à N’Djamena (Tchad), de nationalité française, domicilié dans l’Oise (France) ; - DANBOY BAGALE Eric, alias : a) Eric DANBOYE, b) Eric DANBOYE BAGALE, c) Eric DANBOY, né le 27 ...
Journal n°5752 du 22 décembre 1967
Souteraine n° 3,919 du 12 décembre 1967 déclarant définitivement d'utilité publique et urgents les travaux de construction, d'un parc à voitures souterrain et d'ouvrages annexes dans le cadre de l ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
. Localisation : Somalie ; Érythrée. 3) Hassan Abdullah Hersi Al-Turki (alias a) Al-Turki, Hassan, b) Turki, Hassan, c) Turki, Hassan Abdillahi Hersi, d) Turki, Sheikh Hassan, e) Xirsi, Xasan Cabdilaahi, f ...
Journal n°3778 du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44 3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car- rés 544,22 ; 4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°6508 du 18 juin 1982
CENT VINGT C1NQUIEME ANNEE N° 6.508 Le Numéro 3,50 VENDREDI 18 JUIN 1982 JOURNAL DE MONACO Bulletin Officiel de la Principauté JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI DIRECTION ...
Journal n°1938 du 10 septembre 1895
journal Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS : Réclames, eilt) cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à 6,ré "S'adresser an Gérant. 22, rue ...
Journal n°1242 du 16 mai 1882
.7 *12 68.2 67.8! 67.2 66.1 66.1, 17.8 19.1 19.3. 17.6i 15.8 13 65.6 64.9 64.»a 62.4 62.11 18.» 19.7 4.9.»i 17,3; 15.8 67.8 56.31 M.1 54.11 54.1i 16.8 18.9 18.31 17.81 16.51 DATES 1 ...
Journal n°6745 du 2 janvier 1987
à 6) DECISION SOUVERAINE Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6) ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°7245 du 2 août 1996
financiers, etc ...) SOMMAIRE ORDONNANCES SOUVERAINES ordonnance Souvereine n° 11.929 du 22 avril 1996 admettant, sur sa demande. un fonc,ionnaire &faire valoir ses droits à la retraite mttieipée (p ...
Journal n°8190 du 12 septembre 2014
à la date de sa publication au Journal de Monaco. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...
Journal n°5877 du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO. LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires. Adresse Composition Affichage du i au 9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70 L'Administrateur des ...
Journal n°6182 du 19 mars 1976
des études d'avoués bénéficie des majorations d'ancienneté dans l'étude (sans que ce soit au service du même employeur) savoir à raison de 3 % après trois années de présence 6 % après 6 années 9 ...
Sommaires 1974 du 31 décembre 1974
). Ordonnance Souveraine n° 5.460 modifiant l'art. 3 de l'Ordonnance n° 2.050, du 7 septembre 1959, portant clasSification des postes. diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 943). ‘. 12 JOURNAL DE ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
horizontale 5,00 m, mesure verticale 3,40 m. Distance et profondeur de chaque côté du fil à plomb : mesure horizontale 1,50 m, mesure verticale 3,40 m. C. - Les plates-formes Toute plate-forme doit être ...
Journal n°7988 du 29 octobre 2010
197.039.400 E pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat “C”). Art. 3. Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.180 du 7 mai 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille
7913_7-5.pdf 7913_7-3.pdf 7913_7-6.pdf 7913_7-2.pdf 7913_7-1.pdf 7913_7-4.pdf ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°1337 du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres) e TEMPERATURE DE L'AIR ..1 â .a .. ( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS E. 0 9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2 du mat. I du soir I du soir I du soir vima^08 ...
Journal n°1645 du 11 février 1890
. sable. ID. b. Marceau, fr., c. Musso, id. ID. b. Saint-Louis, fr., c. Conte, id. sable. CANNES, b. Charles, fr., c. Allègre, Départs du 3 au 9 février 1890 NICE, yacht à. vap. Amphiaster, fr ...
Journal n°4405 du 26 mars 1942
-après. ART. 2. Les tichets C des cartes visées à l'article premier,. non employés,, ne pourront plus être utilisés par les consommateurs pour l'achat de fil à, coudre ou à. repriser. ART. 3, A dater du ...
Journal n°8166 du 28 mars 2014
2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l’immatriculation des véhicules automobiles (p. 671). Arrêté Ministériel n° 2014-170 du 20 mars 2014 portant application de ...
Journal n°0726 du 21 mai 1872
12 47 1 12 3 05 6 04 7 30 8 48 9 32 matin Ligne de GÊNES à MONACO et à IIIIIAUSEILLE. matin 4 15 4 49 6 00 7 35 10 22 10 37 Il 03 11 14 11 24 11 33 11 47 11 55 1.2 02 ...
Journal n°0895 du 24 août 1875
soir 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 05 8 16 mat. mat. 6 41 21 30 16 » H 70 Toulon 8 04 8 37 6 40 7 50 3 04- 5 75 4 30 3 15 Cannes 8 30 8 45 11 29 9 47 4 02 1 95 1 45 ...
Journal n°1183 du 8 mars 1881
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1. À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les ...
Journal n°6581 du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ; Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ; Sur le ...
Journal n°0762 du 28 janvier 1873
10 » 80 » 11 1 35 » 9 5 » 16 1 95 '1 45 '1 47 5 75 4 30 3 173 21 30 16 » 11 240 29 35 22 15 16 * L'heure de Rome soir mat. soir mat. soir mat. mat. 4 56 7 42 8 13 8 38 8 50 8 59 9 05 ...
Journal n°1727 du 8 septembre 1891
INSERTIONS: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser cal Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le S Septembre IS91. NOUVELLES ...
Journal n°7060 du 15 janvier 1993
1993 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « SOCIETE ANONYME PASTOR » (p. 67). Arrêté Ministériel n° 93-22 du 11 janvier 1993 admettant une fonctionnaire à ...
Journal n°1202 du 26 juillet 1881
soir du soir 27.2 28.6 29.8 28.» 26.2 27.» 28.7 27.4 243.8 25.1 28.» 29.4 29.8 27.6 26.8 28.» 28.9 28.6 28.3 26.4 26.8 28.4 27.7 26.6 26.2 97.e 28.6 30.9 30.2 2f.2 26.» 27.1 28.» 27.8 2â.6 ...
Journal n°6363 du 7 septembre 1979
des époux GIUSIODALMASSO à leurs torts réciproques, avec toutes conséquences de droit ; « Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l'article 22 de l'ordonnance souveraine du 3 juillet ...
Journal n°8036 du 30 septembre 2011
), modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l ...
Journal n°3154 du 27 août 1918
'on ramène le taux civil à 5 0/0 et le taux com- mercial à 6 o/s, et j'ajoute que nous reviendrons ainsi à notre ancienne législation, c'est-à-dire celle d'avant f9 I 3. La législation actuelle sera tempo ...
Journal n°1533 du 20 décembre 1887
CIEL 0 réduites à 0 de température et au niveau de la mer /Le thermomètre est exposé an nord) e Fi = àj 9 h. I mat. midi I 3 h. .I soir 6 h ...
Journal n°0743 du 17 septembre 1872
21 30 9-9 55 » 65 » 80 » 1 45 4 30 16 » 22 15 mati il 4 56 7 42 8 13 8 38 8 50 8 59 9 05 9 19 9 27 9 34 9 47 11 31 4 19. 6 17 son' 12 14 1 02 2 14 3 50 6 ...
Journal n°1471 du 12 octobre 1886
Ventimiglia pour l'Italie, 8 h. 30 du matin. 2° Le 47, de Toulon, dép. 3 h. mat. ; arr. à Monaco, 9 h. 4; dép. de Ventimiglia pour l'Italie, 11 h. 40. 3° Le 91, de Toulon, dép. 6 h. 30 mat. ; arr. à ...
Journal n°0368 du 2 juillet 1865
Omnib 1.2.S. Mixte STATIONS STATIONS Ire 2me 3me lre cl. 1•2.3. fr. c. Ir. c. (a) soir 2 20 2 29 2 39 2 52 3 1 3 20 4 3 4 17 4 25 4 38 4 48 6 16 32 49 fr. C matin ...
Journal n°6287 du 24 mars 1978
). 'Ordonnance Souveraine n° 6.2 31' du 15 mars 1978 autorisant une fondation à accepter un legs (p. 278). Ordonnance Souveraine n° 6.232 du 15 mars 1978 approuvant la dérogation apportée à la loi n° 492 du 3 ...
Journal n°6485 du 8 janvier 1982
nuit (de 22 heures à 6 heures) . . .... Tarif C Le tarif C est également applicable pour toute course effectuée les dimanches et jours fériés. ,11^^•••• F. — petit colis, manipulés par .e ...
Journal n°3832 du 7 mai 1931
Sérénissime est restée un jour et demi à Alger et est arrivée à Sidi-bel-Abbès le 2c1, à 9 heures du matin. Le Prince a été reçu à la gare par le Général Rollet, Inspecteur des Régiments de la Légion Étrangère ...
Journal n°4911 du 19 novembre 1951
(p. 787). Arrêté Ministériel no 51-168 du 9 novembre 1951 fixant les nouveaux tarifs de vente des Poudres à Feu (p. 788). Arrêté Ministériel no 51-169 du 9 noveritbre 195t fixant les nouveaux ...
Journal n°0739 du 20 août 1872
Monaco aux gares ci-dessous dénommées Ligne de MARSEILLE à ‘101111À.00 et à GÊNES. PRIX Ire cl. DES PLACES 21necl. 3tnecl. STATIONS. DÉPARTS matin. 29 55 22 15 16 25 Marseille ...
Journal n°2132 du 16 mai 1899
6.» 16.» 16.» IIIMIIIIIIMIMI^11.1111111110^•^••••^••^^• Pluie tombée : 8-- 6 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. i midi 3 h. 6 h. I 9 h. mat ...
Journal n°5668 du 13 mai 1966
ci-après indiqués : le jeudi 19 mai de 12 h, 00 à 18 h. 30 le vendredi 20 mai de 4 h, 45 à 9 h 00 le samedi 21 mai de 12 h 00 à 19 h. 00 le dimanche .22 mai de 12 h. 00 à 19 h, 00 ART. 2 ...
Sommaires 1951 du 31 décembre 1951
la répression du crime de génôcide signée à Lake Suctess le 9 décembre 1948. 15 FéVrier 1951 Ordonnance Souveraine no. 352 portant modification dz. l'Or- donnance Souveraine no 3.167 du 29 janvier ...
Journal n°1142 du 25 mai 1880
, supportant l'assayage à la pierre de touche. Le son trompe assez bien. Mais comment a-t-on pu obtenir le même poids, puisque la densité du platine est de 21 à 22, quand celle de For n'est que 19 ? C'est en ...
Journal n°6249 du 1 juillet 1977
Sociale Dimanche et jours fériés, Tour de garde dés médecins 1977 (p. 536). Médecins présents à Monaco, vacances 1977, Juillet,. août, septembre (p. 536). Tableaux des gardes des infirmières, 3 ...
Journal n°5510 du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444). Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°5899 du 16 octobre 1970
l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909. Monaco, le 9 octobre 1970. Le Greffier en Chef : J. ARMITA. Pour extrait certifié ...
Journal n°8486 du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-346 du 7 mai 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
(FDPC) Date de naissance : a) 5 octobre 1965 ; b) 3 mars 1965 Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) ; b) Kobo (République centrafricaine) ; c) Kabo (République centrafricaine) Nationalité : a) Tchad ; b ... centrafricain (FDPC) Date de naissance : a) 5 octobre 1965 ; b) 3 mars 1965 Lieu de naissance : a) Ndïnaba (Tchad) ; b) Kobo (République centrafricaine) ; c) Kabo (République centrafricaine) Nationalité : a ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°2215 du 18 décembre 1900
INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. j Pour les autres insertions, on traite • de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine PARTIS OFFICIELLE Par Ordonnance du 8 ...
Journal n°0778 du 20 mai 1873
:et Ligne de 1111/SEILLE à MONACO et à GÊNES. o PRIX DES PLACES 2 1" cl. 3meel. ---; DÉPARTS mat. 6 36 9 50 mat 11 40 5 » 12 58 6 08 1 406 45 soir mat. mouvEmENT OU l'OI1'F ...

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Version 2018.11.07.14