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Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Débats du Conseil national - 795ème séance publique du 6 avril 2017

SOMMAIRE

I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 942).

II. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p. 951).

III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES ET DES PRESIDENTS DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 951).

IV. RECONDUCTION DES CO...

Journal n°8355 du 10 novembre 2017
Débats du Conseil national - 796ème séance publique du 6 juin 2017

SOMMAIRE

I. HOMMAGE A LA MEMOIRE DU DOCTEUR PIERRE CROVETTO, ANCIEN VICE-PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL
(p. 974).

II. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS
(p. 976).

<...
Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Débats du Conseil National – 782e séance. Séance publique du 28 juin 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES ÉVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, ET D’UNE PROPOSITION DE LOI DÉPOSÉE ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 2).

II. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI.
1. Projet de loi, n° 948, pron...

Journal n°8327 du 28 avril 2017
Débats du Conseil national - 789ème séance du mardi 29 novembre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 482).

II. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET DE QUATRE PROJETS DE LOI :
1 - Proposition de loi, n° 225, de M. Marc...

Journal n°8325 du 14 avril 2017
Débat au Conseil National - 788ème séance du jeudi 27 octobre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE D’UN PROJET DE LOI DEPOSE PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LA COMMISSION (p. 386).

II. DISCUSSION DE PROJETS DE LOI ET DE PROPOSITIONS DE LOI :
1 - Projet de loi, n° 954, portant création du bail à usa...

Journal n°8304 du 18 novembre 2016
Débats du Conseil National – 781e séance. Séance publique du 27 avril 2016

SOMMAIRE

I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 10.902).
II. RENOUVELLEMENT DES SECRÉTAIRES (p. 10.916).
III. RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 10.917).
IV. RECONDUCTION DES COMMISSIONS SP...

Journal n°8307 du 9 décembre 2016
Débats du Conseil National - 783e séance. Séance publique du 29 juin 2016

SOMMAIRE

I. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI.
Proposition de loi, n° 221, de M. Jean-Charles ALLAVENA, Mme Nathalie AMORATTI-BLANC, MM. Christian BARILARO, Daniel BOERI, Claude BOISSON, Marc BURINI, Philippe CLERISSI, Thierry CR...

Journal n°8324 du 7 avril 2017
Débats du Conseil National - 787ème séance du lundi 10 octobre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES EVENTUELS PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES EVENTUELLES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 354).

II. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECT...

Journal n°8328 du 5 mai 2017
Débats du Conseil National - 790ème séance publique du jeudi 1er décembre 2016

SOMMAIRE

I. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1 - Projet de loi, n° 932, relative à l’accessibilité du cadre bâti. (p. 522)
2 - Projet de loi, n° 938, modifiant certaines dispositions du Code civil relatives au nom patronymi...

Journal n°8317 du 17 février 2017
785e séance - Séance publique du 3 octobre 2016

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 134).
II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 137).

Journal n°8310 du 30 décembre 2016
Débats du Conseil National - 784e séance. Séance publique du 6 juillet 2016

SOMMAIRE

I. DISCUSSION D’UN PROJET DE LOI.
Projet de loi, n° 944, portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale. (p. 90).

Journal n°8322 du 24 mars 2017
Débats du Conseil national - 786ème séance publique du 4 octobre 2016

SOMMAIRE

I. PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2016 : POURSUITE DE L’EXAMEN (p. 234).

Journal n°8408 du 16 novembre 2018
Débats du Conseil National - 810ème  Séance Publique du 20 juin 2018

SOMMAIRE

I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI TRANSMIS PAR LE GOUVERNEMENT, DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 2112).

II. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 2115).<...

Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Erratum aux débats du Conseil National n° 810 publiée au Journal du 16 novembre 2018.

Il fallait lire : « Débats du Conseil National - 810ème Séance Publique du 20 juin 2018 » au lieu de : « Débats du Conseil National - 810ème Séance Publique du 22 février 2018 ».

Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Débats du Conseil National - 811ème Séance Publique du 21 juin 2018

SOMMAIRE

I. DISCUSSION D’UNE PROPOSITION DE LOI ET D’UN PROJET DE LOI
1. Proposition de loi, n° 240, relative au vote par procuration (p. 2173).
2. Projet de loi, n° 972, renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment...

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Version 2018.11.07.14