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Journal n°8001 du 28 janvier 2011
Tableau de l'Ordre des Médecins
Journal n°8313 du 20 janvier 2017
Tableau de l'Ordre des Médecins, Tableau Annexe de l'Ordre des Médecins, Tableau de l'Ordre des Chirurgiens-Dentistes, Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Professions d'auxiliaires médicaux
Journal n°8478 du 20 mars 2020
Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la validité de son adresse professionnelle » présenté par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI).
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des ... ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Décision de mise en œuvre n° 2020-RC-09 du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 juin 2020 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact de la mise à jour des critères d'évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l'histoire naturelle du myélome indolent afin d'établir de nouvelles recommandations pour le suivi et l'évaluation des facteurs pronostiques du myélome indolent », dénommé « CARRISMM ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace, Vu : - la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; - la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace, Vu : -         la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; -         la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact de la mise à jour des critères d'évaluation du myélome multiple (IMWG) sur l'histoire naturelle du ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2021-RC-05 du 10 février 2021 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l'incidence de l'intubation ou de la ventilation non-invasive ou du décès lors d'une détresse respiratoire aigüe en lien avec une infection COVID-19 », dénommé « PROVID19 »
Le Centre Hospitalier Princesse Grace, Vu : -           la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; -           la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... Le Centre Hospitalier Princesse Grace, Vu : -           la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ; -           la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l'incidence de l'intubation ou ...
Journal n°8428 du 5 avril 2019
Délibération n° 2019-009 du 23 janvier 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la TEP au 18FDG pour l'identification précoce de l'échappement tumoral à l'immunothérapie chez des patients atteints d'un mélanome ou d'un Carcinome Broncho-pulmonaire Non à Petites Cellules, localement avancé ou métastatique », dénommé « Étude FDG-IMMUN » présenté par le Centre Antoine Lacassagne représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant la TEP au 18FDG pour l'identification précoce de l'échappement tumoral ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Délibération n° 2021-6 du 20 janvier 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur l'incidence de l'intubation ou de la ventilation non-invasive ou du décès lors d'une détresse respiratoire aigüe en lien avec une infection COVID-19 », dénommé « PROVID19 » présenté par le Centre Hospitalier Régional d'Orléans représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'impact du décubitus ventral chez les patients en ventilation spontanée sur ...
Journal n°8620 du 9 décembre 2022
Délibération n° 2022-135 du 19 octobre 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude DSNATUR afin d'évaluer l'efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la dépression résistante en pratique courante entre la Baseline et la fin de la cure initiale », dénommé « DSNATUR » présenté par l'Établissement Public de Santé de Ville Evrard, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude DSNATUR afin d'évaluer l'efficacité de la rTMS réalisée en ouvert sur les symptômes de la ...
Journal n°8531 du 26 mars 2021
Délibération n° 2021-26 du 17 février 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l'alcool à l'aide du kit Peregrine System sur des patients avec hypertension incontrôlée, combinée à des médicaments antihypertenseurs », dénommé « TARGET BP I » présenté par Ablative Solutions, Inc. représentée en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... Vu la Constitution ; Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ; Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale évaluant l'efficacité et la sécurité de la dénervation rénale par neurolyse à l ...
Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Avis de recrutement n° 2020-188 d'un Responsable du réseau informatique et des systèmes d'information à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
Il est précisé qu’au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https ... Il est précisé qu'au regard de la situation sanitaire actuelle en Principauté, les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https ... Avis de recrutement n° 2020-188 d'un Responsable du réseau informatique et des systèmes d'information à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. ...
Journal n°8584 du 1 avril 2022
Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des assistants familiaux et des tiers dignes de confiance ».
L’Office de Protection Sociale, Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’Assistance Sociale, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ... L'Office de Protection Sociale, Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ; Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ... Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des assistants ...
Journal n°8674 du 22 décembre 2023
Avis de recrutement n° 2023-256 d'un Responsable du réseau informatique et des systèmes d'information à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (D.E.N.J.S.).
Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l’adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/ Nous vous remercions ... Il est précisé que les candidatures électroniques sont fortement recommandées par le biais du Téléservice à l'adresse suivante : https://teleservice.gouv.mc/candidature-fp/ Nous vous remercions pour ... Avis de recrutement n° 2023-256 d'un Responsable du réseau informatique et des systèmes d'information à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (D.E.N.J.S.). ...
Journal n°8560 du 15 octobre 2021
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13, boulevard du Jardin Exotique.
L’ Administration des Domaines met à la location le local référencé lot n° 191 situé au rez-de-chaussée de l’immeuble « Les Oliviers », 11/13 boulevard du Jardin Exotique, d’une surface ... L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot n° 191 situé au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13 boulevard du Jardin Exotique, d'une surface approximative ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13, boulevard du Jardin Exotique. ...
Journal n°8561 du 22 octobre 2021
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13, boulevard du Jardin Exotique.
L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot n° 191 situé au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13 boulevard du Jardin Exotique, d'une surface approximative ... L'Administration des Domaines met à la location le local référencé lot n° 191 situé au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13 boulevard du Jardin Exotique, d'une surface approximative ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial au rez-de-chaussée de l'immeuble « Les Oliviers », 11/13, boulevard du Jardin Exotique. ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-17 d'un Surveillant de Gestion Technique Centralisée au Lycée Technique et Hôtelier de Monaco, publié au Journal de Monaco du 21 janvier 2022.
Il fallait lire page 234 : « Les missions du poste consistent notamment à : -  accueillir les visiteurs extérieurs ; -  effectuer les vérifications et contrôles nécessaires pour l’accès à l ... Il fallait lire page 234 : « Les missions du poste consistent notamment à : -           accueillir les visiteurs extérieurs ; -           effectuer les vérifications et contrôles nécessaires pour l ... Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-17 d'un Surveillant de Gestion Technique Centralisée au Lycée Technique et Hôtelier de Monaco, publié au Journal de Monaco du 21 janvier 2022. ...

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