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Journal n°2055
du 30 novembre 1897
3)
A. Allegro con brio—B. Marche funèbre
adagio assai — c. Scherzo, allegro vi-
vace — D. Finale, allegro molto. Mort et Transfiguration, poème sym-
phonique (Ire audition)
A. Motet à ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.806 du 2 mai 2014 portant
nomination et titularisation d’un Chef de Section à la
Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°2287
du 6 mai 1902
la valeur qui doit être attribuée à cette pièce.
M. Rossi estime que c'était une piécette de 3 sous en billon.
Un examen attentif des spécimens qui nous restent du monnayage de cette époque, du ...
Journal n°7149
du 30 septembre 1994
salariés du régime général.
Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée .à l'article premier lettre C".
ART. 3,
L'article 4 de l'arrêté ministériel n" 82 ...
Journal n°6599
du 16 mars 1984
9 février 1984 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Par dérogation aux règles édictées à l'article 4, chiffre 5' de la loi n° 492 du 3 février 1949 ...
Journal n°1406
du 14 juillet 1885
62.4 61.6 62.6 62.6 61.3 60.6
763.9 64.1 63.1 62.6 62.4 62.3 61.9
Pluie tombée : 0»»
C.) P,
0
E
Il URIDITE RELATIVE
ti
7
8
9
10
11
12
13
22.4 23.2 24.4 24.8 24.5
25 ...
Journal n°6457
du 26 juin 1981
).
Arrêté Ministériel n° 81-266 du 9 juin 1981 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 637).
Arrêté Ministériel n° 81-269 du 22 juin 1981 établissant le tour de garde des ...
Journal n°2049
du 19 octobre 1897
au 10 novembre pour s'y faire inscrire sur les tableaux de recensement.
La Chancellerie est ouverte au public, le matin de 9 h. 1/2 à 11 h. 1/2, et dans l'après-midi de 2 h. â 3 h. 1/2.
Le 14 ...
Journal n°7177
du 14 avril 1995
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
1,e Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11 ...
Journal n°7964
du 14 mai 2010
”, seule. 51,50 €
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.693 du 23 mars 2010
relative à la coopération internationale en matière fiscale,
publiée au Journal de Monaco ...
Journal n°2109
du 13 décembre 1898
ses écrins. Et vous, n'êtes-vous pas les créateurs des fortunes les plus colossales qui aient jamais été rêvées ? C'est par centaines de milliards qu'il faut compter ce que vous avez ajouté à la ...
Journal n°4846
du 21 août 1950
IMPRIMERIE NATIONALE DÉ MONACO Plate de /a VIdtation Talaphome s 021-79
ARRÊTÉS 1ViINISTÉRIELS
EIOMMA>IRE
•^^•••
ARRtentS MINISURIELS
Arrêté Miristériel no 50420 du 9 "dont 1950 approuvant les ...
Journal n°4757
du 6 décembre 1948
Imprimerie Nationale do Monaco. Place de le VidtatIon
Téléphone e 02149
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 3.778, du 27 novembre 1948, portant appticaiion à la radiodiffusion des ...
Journal n°6310
du 1 septembre 1978
).
Ordonnance Souveraine n° 6.375 du 28 août 1978 portant naturatisation monégasque (p. 757).
Ordonnance Souveraine n° 6.376 du 28 août 1978,chargeant, à titre intérimaire, M. le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
3 15 11 70 16 e
'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS
I, re el. nu•S .tices-- •
2m.ecl..
a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...
Journal n°6037
du 8 juin 1973
).
225 I D 'autre part, le salaire de référence, qui étai: de 3,22 F
pour l'année 1971, a été fixé à 3,58 F pour l'année 1972.
Circulaire n° 73-37 du 30- niai 1973- ayant trait à une « recommandation ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.856 du 30 mai 2016 modifiant les
dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du
9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction
et la voirie, modifiée 0). 1311 ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-60 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l'ancien régime iraquien.
chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-60 du 22 ... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
Annexe à l'arrêté ministériel n° 2020-60 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2020-60 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°2034
du 6 juillet 1897
épaules lorsqu'elles lisent des articles de journaux où l'on ose pri-
mer qu'en notre siècle de vapeur et d'électricité, le Président de la République n'a pas le droit de voyager à l'étranger. C'est du ...
Journal n°5822
du 25 avril 1969
Aurélie CARPINELLI, épouse de M. Jean BIDET, demeurant n° 9, rue Grimaldi, à Monaco, a acquis de Mme Marguerite GARELLI, veuve de M. Jean-Baptiste 110- MATIS, demeurant n° 3, avenue Crovetto Frères, à ...
Journal n°2887
du 15 juillet 1913
. 22 du projet). Ce n'est qu'après que ces techniciens auront pu se faire une idée juste de la question qui leur est soumise, qu'ils déposeront au greffe du tribunal leur rapport et c'est sur ce rapport ...
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°1199
du 5 juillet 1881
MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
PRIX DES PLACES ;CI; 1° cl. 2° cl. 3' cl.
240 29 55 22 15 16 25
173 21 30 16 » 11 70
47 5 75 4 30 3 15
16 1 95 1 45 1. 10
11 1 35 » 95 » 75
9 110 » 80 » 60
7 ...
Journal n°5686
du 16 septembre 1966
Souveraine n° 3.645 du 8 septembre 1966 portant titularisation d'une fonctionnaire (p. 610).
Ordonnance Souveraine n° 3.646 du 9 septembre 1966 fixant l'utilisation d'une parcelle de terrain bût!, située à l ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.635 du 25 septembre 1998 portant création du ...
Journal n°5301
du 11 mai 1959
Hôtels de Londres et Monte-Carlo. Palace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-- 160.
Le Gérant CAMILLE BRIFFAULT.
Imprimerie Nxtionale de Monaco S. A. - 1959
40 ...
Journal n°0628
du 5 juillet 1870
DÉPARTS
- - —
MATIN
SOIR
n. M.
12 30 12 40 12 49 12 56
1 9
1 17
1 24
1 37
5 6 5 22 5 32 5 36 Il. M. H. M.
5 44 8 35 10 40,
5 57 8 45.
6 5 8 56
6 16 9 3 ...
Journal n°4885
du 21 mai 1951
.D.K.M‘ », présentée par M. Raymond Jaillet, commerçant, domicilié avenue Saint-Charles à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus par mo J.C. R.oy, notaire à Monaco, les 22 décembre 1950 et 3 avril 1951 ,contenant ...
Journal n°1837
du 17 octobre 1893
jours que tous les trains, venant de Paris, subissent des retards considérables. Chaque soir, le rapide n° 7 arrive à Monaco après 6 heures et hier matin le train 337 qui doit arriver à 7 h. 9, n ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ...
Journal n°0170
du 8 septembre 1861
6 HEURES
22 9 21 2 29 1 28 6 23 8 23 8
beau id.
nul id.
Mois n'Aour 25 jours beaux ; 2 nuageux ; % de vent.
cation et vont être vigoureusement poursuiv'v,.Nous n'en voulons pour garant ...
Journal n°6726
du 22 août 1986
circulation routière.
NI. A .N. : 3 mois pour excès de vitesse.
M. B.H. : 8 jours pour franchissement de ligne continue.
Mlle B.J. : 1 mois pour refus de priorité à piéton (accident cor-
porel).
M. C ...
Journal n°0328
du 25 septembre 1864
DATES ,------,^ ----........."-------. ATMOSPHÉ- VENTS
8 HEURES MIDI 2 HEURES RIQUE
18 7bre 21 » 23 » 24 » beau • nul.
19 » 2i » 23 » 24 » id-. id.
90 » 22 » 2.c....) » 9.3 » id.' id.
21 ...
Journal n°6706
du 4 avril 1986
'Assurances sur la Vie ABEILLE PAIX VIE », dont le siège est à Paris 9ème, 52, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du I I avril 19S6 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la ...
Journal n°1259
du 12 septembre 1882
.
TEMPERATURE DI L'AIR
3«.
( Le thermomètre est exposé an nord) 'a
16 h. I 9 h: 9 h. I midi 3 h. 6 h. 9 h.
midi I3 h
n so ir da soir I du soir de mat. du du soir I da soir I du soir
9 h. I du mat ...
Journal n°5050
du 19 juillet 1954
Ordonnance no 694 du 10 janvier 1953 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Vu Notre Ordonnance n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;
Avons ...
Journal n°1743
du 29 décembre 1891
. Cette année, le jour le plus court a été le 21 décembre, et l'hiver a commencé le 22 à 2 heures 59 minutes du matin, ce qui confirme le proverbe en tenant compte de la discordance des deux calendriers. C ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
«Global Relief Foundation [alias a) GRF, b) Fondation Secours Mondial, c) Secours mondial de France,
d) SEMONDE, e) Fondation Secours Mondial - Belgique a.s.b.l., f) Fondation Secours Mondial v.z.w, g ...
Journal n°1797
du 10 janvier 1893
. Symphonie en ut majeur Beethoven.
A. Introduction et allegro.
B. Andante cantabile.
C. Menuet.
D. Finale.
2. Ouverture du Vaisseau fantôme.. R. Wagner.
3. Air de Samson et Dalila Saint ...
Journal n°2233
du 23 avril 1901
Campbeltown, et devra faire la traversée, de 40 milles marins en 1 heure 1/2 à 1 heure 3/4, une vitesse de 21 noeuds étant garantie. Ce navire a 76 mètres de long, 9m,20 de large et 3111,30 de profondeur, avec ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
), c) Regular-RL0160888 (Liban), d) D00290903 (Liberia),
e) Z01037744 (Pays-Bas), f) Regular-B0744958 (Venezuela). n° du
registre national : 2016, Mazraa.»
(3) La mention «Mohamed Ahmad Salame ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
portant nomination d'un Curé à la Paroisse Saint-Charles (p. 671).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1.609 du 9 avril 2008 modifiant l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 ...
Journal n°6264
du 14 octobre 1977
MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n ° 77-377 du 7 octobre 1977 relatif. à. la délibération du Conseil communal du 29 septembre 1977 (p. 849).
Arrêté Municipal n' 77-56du 3 octobre 1977 pie:tant dérogatiOn ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
n° 71 du 3* janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936.
ART. 4.
La création, dans la Principauté, d'établissement industriel, commercial ou autre, demeure subordonnée à l'obtention de la licence ...
Journal n°5989
du 7 juillet 1972
.000040
1.000 14.000 908.500 259.400
23.946.300 -1- 1.386.400
584.000 -1- 186.000
1.486.100 9.500 6.000 123.100 13.000
2.070.100 132.600
19.000
71.745.620 3.401.5000
A, B, ET C : + I ...
Annexes 1969
du 31 décembre 1969
Vendredi 24 Janvier 1969
2°) BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES ter JUILLET ET 3 SEPTEMBRE 1968
SECTION A.
NÉCESSITÉS COURANTE DE LA VIE
Classe A 41, division g).
N. 741 ...
Journal n°2221
du 29 janvier 1901
:
Réclames, :i•"0 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à vé
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
.1•••^••^^•^^••••^•i^^11MIMIle ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
PREMIER.
Le Quartier Ordonnancé de Fontvieille, défini par l'article 12 de Notre Ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée, est assujetti aux dispositions du règlement RU-FON-V1D annexé ...
Journal n°2327
du 10 février 1903
avons annoncé dans notre dernier numéro la mort prématurée, ont eu lieu mardi dernier, à 3 heures de l'après-midi. La levée du corps ayant eu lieu à l'Hôtel-Dieu, le convoi funèbre s'est rendu à l ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant
classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
(p. 598).
Ordonnance Souveraine n° 3.213 du 30 mars 2011 portant nomination
d ...
Journal n°1483
du 4 janvier 1887
9 janvier
SOLENNITÉ DE L'EPIPHANIE DE N.-S. J.-C.
M l'Evèque assistera pontificalement à la Grand' Messe de 10 heures du matin et aux Vêpres à 3 heures de l'après-midi.
Après les Vêpres, il y ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
saints n'est autre chose que la glorification du Dieu de toute sainteté, car c'est lui qui, avec sa grâce ajoutée à la bonne volonté de' l'homme, fait les saints. Sa Grandeur a terminé en implorant la ...
Journal n°6039
du 22 juin 1973
1949, constituant le Statut des fonctionnaires et agents de l'Ordre administratif;
Vu Notre Ordonnance n° 3.759, du 5 octobre 1948, portant nomination d'une secrétaire sténo-dactylographe à la ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
, il était acquis, c'est-à-dire que on aurait porte la que3tion du règlement intérieur en tête de l'ordre du jour. Puis, M. le Président nous a proposé de voir s'il n'y aurait pas de questions qui ...
Journal n°4383
du 23 octobre 1941
mars 1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1937 et 10 juin 10,)9 et par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° 216 du 27 février 1936 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement des ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Décision Ministérielle du 22 février 2022 prolongeant jusqu'au 31 mars 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ...
Journal n°7095
du 17 septembre 1993
-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.014 du 9 septembre 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU ...
Journal n°6010
du 1 décembre 1972
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 72-292 du 9 novembre• 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rothmarts International Services S.A.M.» (p. 824 ...
Journal n°1601
du 9 avril 1889
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces; 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré â gré
s'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Avril 1889 PARTIE OFFICIELLE
On lit dans la ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
'Hôpital, modifiée rar Nos Ordonnances no 2.328 du 22 août 1960, no 2.430 du 18 janvier 1961 et n° 2.540 du 9 juin 1961;
Avons Ordonné et Ordonnons t
M. le Docteur Charles-Louis Chatelin est nommé Chirurgien ...