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Journal n°8072 du 8 juin 2012
Arrêté Municipal n° 2012-1813 du 4 juin 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Henri Doria, Adjoint, est délégué dan...
Journal n°8108 du 15 février 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0447 du 11 février 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
M. André J. Campana, Adjoint, est délégué dans...
Journal n°8110 du 1 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-0660 du 25 février 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est dé...
Journal n°8135 du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2645 du 12 août 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
Madame Marjorie CROVETTO-HARROCH, Adjoint, est déléguée dans les fo...
Journal n°8132 du 2 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2501 du 24 juillet 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Nicolas CROESI, Adjoint, est délégué...
Journal n°8018 du 27 mai 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1730 du 20 mai 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Christian Raimbert, Adjoint, est délégué dan...
Journal n°8020 du 10 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1815 du 7 juin 2011 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée d...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1757 du 27 mai 2013 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :

Article Premier.
Mme Marjorie CROVETTO-HARROCH, Adjoint, est dé...
Journal n°8112 du 15 mars 2013
Arrêté Municipal n° 2013-833 du 12 mars 2013 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est dé...
Journal n°8030 du 19 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2.617 du 12 août 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est dél...
Journal n°8030 du 19 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2.618 du 12 août 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Charles Maricic, Adjoint, est délégué...
Journal n°8031 du 26 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2.658 du 23 août 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marjorie Harroch, Adjoint, est déléguée da...
Journal n°7973 du 16 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2167 du 7 juillet 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur Yann Malgherini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire...
Journal n°7970 du 25 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1879 du 21 juin 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. André-J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du d...
Journal n°8052 du 20 janvier 2012
Arrêté Municipal n° 2012-0158 du 16 janvier 2012 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l’article 85 de la Constitution ;

Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;


Arrêtons :
Article Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délég...

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