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Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.517 du 25 juin 1998 portant nomination de l'Adjoint au Directeur de la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.298 du 8 octobre 1991 portant nomination d'un Médecin de Santé Publique à la Direction de l ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.298 du 8 octobre 1991 portant nomination d'un Médecin de Santé Publique à la Direction de l ...
Journal n°8374
du 23 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.787 du 2 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier Bigard, Inspecteur à la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes, placé ... janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Olivier Bigard, Inspecteur à la Direction Départementale des Finances Publiques des Alpes-Maritimes, placé ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.220 du 7 avril 2011 portant nomination et titularisation d’une Employée de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Aline Spezia est nommée dans l’emploi d’Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Aline Spezia est nommée dans l’emploi d’Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.444 du 6 août 2013 portant nomination et titularisation d’un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux
de la République française, est nommée en qualité d’Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisée dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 27 août 2013 ... de la République française, est nommée en qualité d’Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux et titularisée dans le grade correspondant.
Cette nomination prend effet à compter du 27 août 2013 ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.779 du 11 juin 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stefano ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stefano ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.682 du 1er décembre 2000 portant nomination d'un Inspecteur du travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 31 octobre 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.274 du 13 février 2017 portant nomination et titularisation d'un Agent technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Verrando est nommé dans l'emploi d'Agent technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... Verrando est nommé dans l'emploi d'Agent technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.480 du 19 mai 2000 portant nomination d'un Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique.
d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... BERTOLA-CHILA, Hôtesse d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.547 du 21 novembre 2011 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie Vecchierini est nommée dans l’emploi d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie Vecchierini est nommée dans l’emploi d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.501 du 30 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CARPINELLI est nommé dans l’emploi d’Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stéphane CARPINELLI est nommé dans l’emploi d’Agent d’accueil à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.302 du 13 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
fonctionnaire, est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... fonctionnaire, est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.679 du 30 novembre 2017 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont ... Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.808 du 22 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... , est nommée en qualité d'Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.969 du 18 septembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.572 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Soins de Support et Soins Palliatifs).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.572 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Soins de Support et Soins Palliatifs). ...