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Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.906 du 28 janvier 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 décembre 2018\.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 7.233 du 5 décembre 2018 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Port-Vila (Vanuatu) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 7.233 du 5 d...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.532 du 11 mars 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.046 du 26 septembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.732 du 1er juillet 2021 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.502 du 23 septembre 2002 portant nomination d'un Chef de Service adjoint à mi-temps au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.062 du 26 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.699 du 30 juin 2008 et conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 1.699 du 30 juin 2008 ;Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier.L’Ordonnance Souveraine n° 1.699 du 30 juin 2008, susvisée, est abrogée, à compter du 4 fév...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.017 du 3 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde ;Avons Ordonné et Ordonnons&n...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.016 du 3 janvier 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 3.315 du 16 juin 2011.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 3.315 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté l’Empereur du Japon ;Avons Ordonné et Ordonnons :L’Ordonnance Souveraine n° 3.31...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.147 du 10 mars 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 1.495 du 18 janvier 2008.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 1.495 du 18 janvier 2008 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Genève (Suisse) ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’Ordonnance Souveraine n° 1.495 du 1...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.157 du 18 mars 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 16.390 du 3 août 2004 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale à Rayons X).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.022 du 26 mars 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 27 juillet 1992.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 10.625 du 27 juillet 1992 portant nomination d'un Consul Général honoraire de Notre Principauté à Bruxelles (Belgique) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souver...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.943 du 20 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.671 du 14 février 2003 portant nomination d'un Chef de Service adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.289 du 6 octobre 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 6.531 du 4 septembre 2017.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Vu Notre Ordonnance n° 6.531 du 4 septembre 2017 ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonna...
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.505 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.166 du 29 janvier 2013.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 4.166 du 29 janvier 2013 autorisant le Consul Général honoraire du Danemark à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’Ordonnance Souveraine n° 4....
Journal n°8614
du 28 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.504 du 18 octobre 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 480 du 5 avril 2006.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu Notre Ordonnance n° 480 du 5 avril 2006 autorisant un Consul honoraire du Sénégal à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons : L’Ordonnance Souveraine n° 480 du 5 av...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.327 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 4.208 du 28 février 2013 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.326 du 4 juillet 2022 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 ...