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Journal n°7734 du 16 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-089 du 30 novembre 2005 portant nomination d'une Secrétaire-Comptable dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-99 du 9 octobre 2002 portant nomination et...
Journal n°7853 du 28 mars 2008
Erratum à l'arrêté municipal n° 2008-988 du 17 mars 2008 portant nomination d'un Chargé de Mission pour les Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général), publié au Journal de Monaco du 21 mars 2008.
Il fallait lire page 449 :

arrêté Municipal n° 2008-988.

------------------------------------------

au lieu de :

arrêté Ministériel n° 2008-988.

------------------------------------------

Le reste sans changement.
...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-988 du 17 mars 2008 portant nomination d'un Chargé de Mission pour les Ressources Humaines dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2002-77 du 10 septembre 200...
Journal n°7818 du 27 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.834 du 23 juillet 2007 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2005-028 du 10 mai 2005 por...
Journal n°7871 du 1 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.425 du 23 juillet 2008 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995, fixant la compos...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.385 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d'un Agent Technique dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-926 du 12 mars 2008 portant ouverture d’un...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-1.560 du 6 mai 2008 portant ouverture d’un...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2802 du 11 septembre 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Bibliothèque Louis Notari - Médiathèque)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-465 du 19 mars 2007 portant nomination et t...
Journal n°7878 du 19 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2936 du 11 septembre 2008 portant nomination d’un Professeur de Percussion dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III)

Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Arrêtons :
Article Premier.
M. Christian Hamouy...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0297 du 23 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service des Sports et des Etablissements Sportifs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2455 du 5 septembre 2008 portant ouverture...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1555 du 11 mai 2009 portant nomination d’un Attaché dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0115 du 13 février 2007 portant nomination...
Journal n°7909 du 24 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1310 du 17 avril 2009 portant nomination d’un Jardinier dans les Services Communaux (Service de la Cellule Animations de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-40 du 11 mai 2000 portant nomination et tit...
Journal n°7909 du 24 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1311 du 17 avril 2009 portant nomination d’une Secrétaire sténodactylographe dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-1124 du 4 mai 2007 portant nomination et ti...
Journal n°7911 du 8 mai 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1394 du 28 avril 2009 portant nomination et titularisation d’un Professeur de Vidéo dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l’arrêté municipal n° 2008-3906 du 13 janvier 200...
Journal n°7803 du 13 avril 2007
Arrêté Municipal n° 2007-685 du 5 avril 2007 portant nomination et titularisation d'un Premier Comptable dans les Services Communaux (Recette Municipale).
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;

Vu l'arrêté municipal n° 2006-082 du 6 septembre 2006 portant...

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Version 2018.11.07.14