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Journal n°8319 du 3 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 7 mars 2017.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 7 mars 2017 à 18 heures.
L'unique point à l'ordre du...

Journal n°8299 du 14 octobre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 octobre 2016.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 17 octobre 2016 à 18 heures.

L'ordre du jour de ce...

Journal n°8297 du 30 septembre 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 27 septembre 2016.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 septembre 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 27 septembre 2016 à 18 heu...

Journal n°8282 du 17 juin 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 21 juin 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 21 juin 2016 à 18 heures.
L’ordr...
Journal n°8271 du 1 avril 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 5 avril 2016
Conformément aux dispositions de l’article 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 5 avril 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session c...
Journal n°8268 du 11 mars 2016
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2016
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2016, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 15 mars 2016 à 18 heures.
L’ordr...
Journal n°8265 du 19 février 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 23 février 2016
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 23 février 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette...
Journal n°8261 du 22 janvier 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 25 janvier 2016
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 3 juillet 2015
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire à compter du 2 juillet 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 3 juillet 2015 à 18 heures.<...
Journal n°8230 du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 juin 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, les mardi 16 juin 2015 à 18 heures, jeudi 1...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 28 avril 2015.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 28 avril 2015 à 17 h 30 heures.
L’ordre du jour de ce...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 avril 2015
Le Conseil Communal issu du scrutin du 15 mars 2015, se réunira, conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’Organisation Communale, modifiée, en Séance Publique, session extraordinaire, à la Mairie, le mardi 14 avril 2015 à 11 heures à l’effet d’élire l...
Journal n°8217 du 20 mars 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2015
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 mars 2015, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 26 mars 2015 à 18 heures.
L’ord...
Journal n°8213 du 20 février 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 février 2015

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Version 2018.11.07.14