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Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.574 du 16 juillet 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier Médecin Coordonnateur au Centre Hospitalier Princesse Grace (Résidence du Cap Fleuri).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 déc...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.336 du 23 avril 2002 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.052...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.158 du 18 mars 2022 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Gérontologie Clinique Rainier III).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29&nbs...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.159 du 18 mars 2022 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29&nbs...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.153 du 10 octobre 2018 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifi...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.743 du 6 février 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 11.507 d...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.785 du 13 mars 2001 acceptant la démission du Chef de Service de chirurgie dentaire du Centre Hospitalier Princesse Grace.
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 sur les fonctions publiques ;Vu Notre ordonnance n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical du...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 portant statut des...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.170 du 20 décembre 2001 acceptant la démission d'une fonctionnaire
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 13.378 d...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.128 du 23 novembre 2001 acceptant la démission d'un fonctionnaire
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.160 d...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.482 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;Vu la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 13.839 du 29 décembr...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.483 du 27 mai 2019 acceptant la démission d'un militaire de carrière.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 2.857 du 2 août 2010 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompier...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.091 du 4 juin 2020 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1394 du 27 avril 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d'un S...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.927 du 14 février 2020 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...