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Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Tour de garde des Ostéopathes - 4ème trimestre 2024.
Octobre : Dimanche 6 octobre M. Andrea ChicourasDimanche 13 octobre Mme Manon GarrosDimanche 20 octobre M. Pierre BallerioDimanche 27 octobr...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑158 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet de la Division de la Propriété Industrielle » exploité par la Direction du Développement Économique (DDE) présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du tra...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024-122 d'un poste de Chef de Service Adjoint aux Services Techniques Communaux.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Chef de Service Adjoint aux Services Techniques Communaux est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 456/583.Les missions du poste, en collabora...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑123 d'un poste de Cuisinier à l'Espace Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Cuisinier est vacant à l’Espace Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l’Action Sociale.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/338.Les pr...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑119 d'un poste de Secrétaire Sténodactylographe à l'Espace Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l'Action Sociale.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Secrétaire Sténodactylographe à l’Espace Lamartine dépendant du Service des Seniors et de l’Action Sociale est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices ext...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑126 d'un poste de Gardien(ne) de Chalet de Nécessité au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Gardien(ne) de Chalet de Nécessité est vacant au Pôle « Marchés - Chalets de Nécessité » au Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés.L’échelle indiciai...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 30 septembre 2024.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, se réunira en séance publique à la Mairie, le lundi 30 septembre 2024 à 18 heures.L’ordr...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑124 d'un poste d'Auxiliaire de Puériculture à la crèche Testimonio dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste d’Auxiliaire de Puériculture à la crèche Testimonio dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 244/...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑125 de deux postes d'Auxiliaire de Puériculture à la crèche Honoria dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
La Secrétaire Générale de la Mairie, Directrice du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes d’Auxiliaire de Puériculture à la crèche Honoria dépendant du Service Petite Enfance et Familles sont vacants.L’échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 2...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 18 septembre 2024 portant sur la mise en œuvre, par la Direction du Développement Économique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet de la Division de la Propriété Industrielle ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑166 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet « Extended Monaco pour les Entreprises » » exploité par la Direction des Services Numériques présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du tra...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑163 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet du Corps des Sapeurs-Pompiers de Monaco » exploité par le Corps des Sapeurs-Pompiers de Monaco, présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑164 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet « Cellule Emploi-Jeunes » » exploité par la Direction du Travail, présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement aut...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Délibération n° 2024‑167 du 11 septembre 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion en ligne des rendez-vous avec Extended Monaco pour l'Entreprise » exploité par la Direction des Services Numériques présenté par le Ministre d'État.
Vu la Constitution ;Vu la Convention Européenne de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du tra...
Journal n°8714
du 27 septembre 2024
Décision de S.E. M. le Ministre d'État en date du 19 septembre 2024 portant la mise en œuvre, par la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique, du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des demandes d'exercice des droits adressées à la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique ».
Nous, Ministre d’État de la Principauté,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives ;Vu l’Ordonnance Souveraine n°&nbs...