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Journal n°8487 du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-388 du 15 mai 2020 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-582 du 3 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arr...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-607 du 10 septembre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'arr...

Journal n°8504 du 18 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-608 du 10 septembre 2020 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile de la patientèle, pour une durée d'un an.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.640 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2008-483 du 1er septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'...

Journal n°8507 du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-660 du 1er octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession en association.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 92-215 du 26 mars 1992 autorisant l'exercice de la profession de masseur-kinésithérapeute ;
Vu l'arrêté ministé...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-693 du 13 octobre 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-1228 du 27 décembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art dans un établissement de soins privé.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-694 du 13 octobre 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-695 du 13 octobre 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-418 du 9 juillet 2002 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentair...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-699 du 15 octobre 2020 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Urologie).

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 1...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-698 du 15 octobre 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-701 du 16 octobre 2020 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être...

Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-697 du 15 octobre 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-719 du 22 octobre 2020 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2014-...

Journal n°8510 du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-722 du 26 octobre 2020 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 réglementant l'exercice de la médecine, modifiée ;
Vu l'Ordonnance-...

Journal n°8614 du 28 octobre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-546 du 20 octobre 2022 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-524 du 24 septembre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.

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Version 2018.11.07.14