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Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.583 du 20 décembre 2004 portant naturalisations monégasques
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Philippe, Frédéric VIAL et la Dame Virginie, Marie, Simone, Kathleen BOISELLE, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;

Vu l...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.178 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Charles, Barthélémy, Joseph MARTINO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du...
Journal n°7641 du 5 mars 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.225 du 20 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, Gérard ATTENOT, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.179 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Michel, Victor MICALLEF, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 dé...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.180 du 11 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Maurice, Georges, Marcel PILOT et la Dame Béatrice, Rose, Marguerite PICCIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;

...
Journal n°7639 du 20 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.183 du 13 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Karine, Sandra, Simone, Marie VAIRA, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.15...
Journal n°7640 du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.185 du 17 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Thierry, Raymond, Alain VERAN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7638 du 13 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.170 du 9 février 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Pascale, Renée, Danielle BERRIN, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 dé...
Journal n°7634 du 16 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.130 du 9 janvier 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Laurent, Louis, Ange BESSONE, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7634 du 16 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.131 du 9 janvier 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Enrico, Giuseppe, Antonino CARUSO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
Journal n°7634 du 16 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.132 du 9 janvier 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur André, Daniel, Christian TURNSEK, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décemb...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.108 du 29 décembre 2003 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur John, Edward HILL, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.415 du 23 août 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui nous a été présentée par le Sieur Jean, Pierre, Simon RAFFAELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 déc...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.439 du 16 septembre 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Fabienne, Marie-France PENNACINO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 dé...
Journal n°7586 du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.664 du 7 février 2003 portant naturalisations monégasques

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Version 2018.11.07.14