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Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2373 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste d...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2529 du 18 juin 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste d...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2346 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Magasinier dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste d...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2372 du 12 juin 2019 portant nomination d'une Coordinatrice dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste d...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2344 du 12 juin 2019 portant nomination d'un Comptable dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1595 du 15 avril 2019 fixant la liste d...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-537 du 21 juin 2019 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie, modifiée ;Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le transfert d'une officine de pharmacie ;Vu la demande formulée par M....
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2741 du 24 juin 2019 modifiant l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3590 du 16 novembre 2018 portant délégation de pouvoirs et de signature ;Arrêtons :Article Premier.L'arti...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2431 du 12 juin 2019 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2003-17 du 19 mars 2003 portant nomination e...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
L'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions » est en vente au Ministère d'État, Service du Journal de Monaco, Place de la Visitation à Monaco-Ville au prix unitaire de 32 euros T.T.C.
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
Le public est informé qu'une seconde édition en langue anglaise de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions » est disponible au Service du Journal de Monaco, au prix unitaire de 60 euros T.T.C.
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-07 du 5 juin 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude prospective observationnelle EUROSAF », dénommé « EUROSAF ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- La loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- La loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-93 de deux postes de surveillant(e)s à temps partiel à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l'année scolaire 2019/2020.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que deux postes de surveillant(e)s à temps partiel (20 heures hebdomadaires) seront vacants à l'Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III, pour l'année scolaire 2019/2020\.L'âge...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-90 d'un poste d'Assistante Maternelle à la micro-crèche « A Farandola » dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante Maternelle à la micro-crèche « A Farandola » dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-89 d'un poste d'Assistante Maternelle à la micro-crèche « A Riturnela » dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Assistante Maternelle à la micro-crèche « A Riturnela » dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices...
Journal n°8440 du 28 juin 2019
Avis de vacance d'emploi n° 2019-88 d'un poste d'Agent d'Entretien à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste d'Agent d'Entretien à l'Unité Technique dépendant du Service Petite Enfance et Familles est vacant.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 217/300.Les condit...

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Version 2018.11.07.14