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Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille du Travail.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

La...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Ex...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance-loi n° 690 du 23 mai 1960 créant un office dit « Centre Scientifique de Monaco », modifiée et complétée par la loi n° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.347 du 16 novembre 2020 portant nominations dans l'Ordre des Grimaldi.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l'Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Considérant le dévouement et les mérites dont ont fait preuve, au servic...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.349 du 17 novembre 2020 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance n° 2.333 du 20 août 1939 instituant une Médaille de l'Éducation Physique et des Sports ;
Avons Ordonné et Ordonnons :

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.348 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Ex...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.345 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Ex...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.338 du 13 novembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 13 novembre 2020 autorisant un Consul honoraire de la République des Philippines à exercer ses fonctions dans la Principauté.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 8 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République des Philippines a nommé Mme Sophie, Nathalie, Henriette Arnaud-Der...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.350 du 17 novembre 2020 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 sur l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l'Ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles, modifiée ...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-765 du 11 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Burundi.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'O...

Journal n°8513 du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.355 du 18 novembre 2020 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge Monégasque.

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14