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Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.965 du 2 mars 2020 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.112 du 23 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Floriane, Emélie Fernandez (nom d'usage Mme Floriane Jeanneau) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution&...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.020 du 26 mars 2020 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.021 du 26 mars 2020 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Lettres Modernes dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.029 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.030 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.031 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.033 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.028 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.032 du 3 avril 2020 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditi...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.125 du 6 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la l...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.128 du 6 juillet 2020 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la l...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.114 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par Mme Céline, Noëlle, Louise Nalio (nom d'usage Mme Céline Gêton) tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution&nbs...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.127 du 6 juillet 2020 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.746 du 3 mars 2016 admettant, sur sa dema...

Journal n°8494 du 10 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.113 du 24 juin 2020 portant naturalisation monégasque.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par M. Jean-Michel, Patrice, Simon Gêton, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du...

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Version 2018.11.07.14