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Journal n°8543
du 18 juin 2021
GARBARINO INTERIOR DESIGN - Société à Responsabilité Limitée au capital de 600.000 euros - Siège social : 40, boulevard des Moulins – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 19 mars 2021, il a été pris acte de la nomination de M. David GARBARINO en qualité de cogérant associé de la société.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de M...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
ABERCROMBIE & KENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian – Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
Suite à la démission de M. Michael WALE de ses fonctions de cogérant, les associés réunis extraordinairement en assemblée générale ordinaire, le 18 mai 2021, ont constaté que M. Geoffrey KENT exercera seul les fonctions de gérant.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été dépos...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Plan de réception et de traitement des déchets d’exploitation des navires
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Publication n° 397 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-412 du 7 juin 2021 relatif à l'aide à la production d'électricité photovoltaïque.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la Constitution ;Vu le Code de l'environnement et notamment ses articles L. 120-6, L.172-1, L. 210-1 et L. 210-2 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modif...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
INOK N.V. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o S.A.M. SUM MER COMMERCE - 26 bis, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement en date du 6 novembre 2020, les associés de la S.A.R.L. INOK N.V. ont procédé à la nomination de Mme Elena OLERSKAIA en qualité de nouveau cogérant associé.L'article 11 des statuts a été modifié en conséquence.Un ex...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
GEETECH MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi – Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 28 janvier 2021, il a été entériné la nomination de Mme Laura Carmen TODORUT aux fonctions de cogérante.L'article 10 des statuts a été modifié en conséquence.Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.579 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et Technologiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.674 du 7 juin 2021 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militai...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.586 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.596 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.592 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.584 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.595 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.618 du 12 avril 2021 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les établissements d'enseignement.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juill...