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Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.526 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Sylvie, Solange AUDIGIER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, m...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.527 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Nancy, Louise, Angèle BOGAERT, épouse DEMUENYNCK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.15...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.528 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Philippe, Jean, Franck, Noël DEMUENYNCK, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.529 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Christophe, Jean-Marie CRESCI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.530 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Serge, André CULOTTO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modi...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.531 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Alain MORO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par l...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.532 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Jean-Luc PUYO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée pa...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.533 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Françoise, Paule RAGAZZONI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.534 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Bernard SPINDLER, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.535 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Yves, Jacques SOURMAILLE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.536 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Jeanne, Odette TOUZET, veuve PIONZO, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...
Journal n°7681 du 10 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.537 du 1er décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Didier, Christian, Richard VELLI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembr...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.602 du 31 décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Robert, François AMICI, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 199...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.603 du 31 décembre 2004 portant naturalisation monégasque
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Dominique, Marie-Louise MARTET, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.543 du 10 décembre 2004 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO


Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Serge, Georges, Jacques MARGE, tendant à son admission parmi Nos Sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décem...

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Version 2018.11.07.14