icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 209 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 209 résultats
résultats par page
Journal n°7866 du 27 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.048 du 19 juin 2008 convoquant les électeurs pour les opérations électorales en vue de la désignation des représentants des fonctionnaires au sein de la Commission de la Fonction Communale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008 -1685 du 19 mai 2008 fixant la liste des Services communaux
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu l'article 38 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Le Maire, agent et représentant de la Commune, dispose des Services communaux suiv...
Journal n°7858 du 2 mai 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1454 du 24 avril 2008 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementati...
Journal n°7857 du 25 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1381 du 16 avril 2008 portant création et règlement intérieur du cimetière animalier
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance du 11 juillet 1909 sur la Police Municipale, modifiée ;
...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
Arrêté Municipal n° 2008-989 du 13 mars 2008 complétant et modifiant l'arrêté municipal n° 2007-1439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7849 du 29 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-617 du 20 février 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Series Monte-Carlo 2008"
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, portant réglementati...
Journal n°7847 du 15 février 2008
Erratum à l'arrêté municipal n° 2008-362 du 25 janvier 2008 publié au Journal de Monaco du 1er février 2008
Il fallait lire page 168 :

- "Place des Bougainvilliers"

au lieu de :

- "Place des Bougainvillers"

.....................................................................................................................................

...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-182 du 26 janvier 2008 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections Nationales du 3 février 2008
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu les articles 30 et 31 de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée sur les élections nationales et communales ;

Vu l'arrêté ministériel n° 2007...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-275 du 26 janvier 2008 arrêtant les listes des candidats aux Elections Nationales du dimanche 3 février 2008
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'article 25 de la loi n° 839 du 23 février 1968 modifiée sur les élections nationales et communales ;

Vu l'arrêté ministériel n° 2007-494 du 1...
Journal n°7845 du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-362 du 25 janvier 2008 portant dénomination des voies et espaces publics
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Arrêtons :


ARTICLE PREMIER.

Conformément à la délibération du Conseil Communal, convoqué en session ordinaire et réuni en séan...
Journal n°7828 du 5 octobre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.400 du 27 septembre 2007 relatif à la Foire Attractions
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur les armes et les munitions ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Journal n°7825 du 14 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2231 du 10 septembre 2007 portant autorisation d'occupation privative de la voie publique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7814 du 29 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.576 du 25 juin 2007 portant autorisation d'occupation privative de la voie publique à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...
Journal n°7813 du 22 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.480 du 14 juin 2007 modifiant l'arrêté municipal n° 2007-359 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'arrêté municipal n° 2007-359 en date du 12 mars 2007 ;

Vu la délibération du Conseil Communal en date du 19 décembre 2006 :

Vu l...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.439 du 11 juin 2007 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
Nous, Maire de la Ville de Monaco,

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;

Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementatio...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14