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Journal n°8472
du 7 février 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-20 d'un poste de Jardinier « 4 Branches » au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Jardinier « 4 Branches » est vacant au Service Animation de la Ville.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 249/352.Les conditions à remplir so...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Avis de vacance d'emploi n° 2020-7 d'un poste de Jardinier au Service Animation de la Ville.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Jardinier est vacant au Service Animation de la Ville.L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices extrêmes 236/322.Les conditions à remplir sont les suivantes :-...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 27 mars 2020 à la mise en vente des timbres suivants :• 0,97 € - Concours International de Bouquets• 2,32 € - Rolex Monte-Carlo Masters• 2,85 € (0,95 € + 1,90 €) - Les pilotes mythiques de F1 : Niki Lauda...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Tour de garde des médecins - 1er trimestre 2020 - Modifications.
Dimanche 23 février Dr SauserDimanche 15 mars Dr Perriquet
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-113 du 17 juillet 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Règlement fournisseurs » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Délibération n° 2019-191 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical » dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 » présenté par Hamilton Health Science Corporation, localisé au Canada, représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l'égard du traitement aut...
Journal n°8472
du 7 février 2020
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles diversOpéra de Monte-Carlo - Salle GarnierLes 21 (gala) et 25 février, à 20 h,Le 23 février, à 15 h,« Street Scene » de Kurt Weill, avec Geoffrey Dolton, Jeni Bern, Scott Wilde, Lucy Schaufer, Harriet Williams, Mandisinde Mbuyazwe, Patricia Racette...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Association Monégasque des Activités Financières (AMAF) - CERTIFICATION PROFESSIONNELLE - Liste des certifiés Session 2019 – B
Les personnes ci-après ont présenté avec succès, le 17 décembre 2019, l'examen de Certification Professionnelle institué en application de l'arrêté ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014 fixant les connaissances minimales requises pour exercer certaines activités sous l'autorité d...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision de mise en œuvre n° 2018-RC-04.1 du 21 janvier 2020 concernant la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale dénommée ARTESIA, afin de comparer l'apixaban contre l'aspirine dans la réduction du thrombo-embolisme chez les patients souffrant de fibrillation auriculaire infraclinique détectée par un dispositif médical », dénommé « Étude ARTESIA – n° EudraCT : 2014-001397-33 ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,Vu :- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son articl...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Décision du Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux en date du 20 janvier 2020 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Règlement des Fournisseurs ».
Le Directeur Général de la Société Monégasque des Eaux,Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives, notamment son article 7 ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'applica...
Journal n°8472
du 7 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 11 décembre 2019, enregistré, la nommée :- B. S. R., née le 19 août 1993 à Draguignan (France), de Habib et de BEN MOUSTAFA Henda, de nationalité française, gérante de société,sans domicile ni résiden...
Journal n°8472
du 7 février 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Adrian CANDAU, Juge-commissaire de la liquidation des biens de la SARL GATOR a désigné M. Christian BOISSON en qualité de syndic ad hoc dans le cadre de la procédure collective de la SARL GATOR afin d'introduire sur le fondement de l'article 560 du Code...
Journal n°8472
du 7 février 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mme Geneviève VALLAR, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de la SARL TETHYS, a prorogé jusqu'au 10 juin 2020 le délai imparti au syndic Mme Bettina RAGAZZONI, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.Mon...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « UBS (Monaco) S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 septembre 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « UBS (Monaco) S.A. », ayant son siège social n° 2, avenue de Grande-Bretagne, à Monaco, ont décidé à l'unanimité, de modifier le second alinéa de...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - Société à Responsabilité Limitée « PEGASUS REAL ESTATE »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.Aux termes de deux actes reçus par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire soussigné, les 29 novembre 2018 et 9 janvier 2020, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caract...