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Journal n°8470 du 24 janvier 2020
NOVELTY MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 29, boulevard d'Italie – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie en date du 11 décembre 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 13, boulevard Princesse Charlotte à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux...

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
KAIROS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue de l'Annonciade - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL

Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 19 décembre 2019, les associés ont décidé de transférer le siège social au 2, rue du Gabian à Monaco.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit...

Journal n°8468 du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-17 du 30 décembre 2019 relative à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er janvier 2020.

Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, les salaires minima du personnel des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage ont été revalorisés à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans le...

Journal n°8468 du 10 janvier 2020
Circulaire n° 2019-16 du 27 décembre 2019 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er janvier 2020.

Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que, dans la région économique voisine, le S.M.I.C. a été revalorisé à compter du 1er janvier 2020.
Cette revalorisation est intervenue comme indiqué dans les barèmes ci-après :

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Publication n° 324 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Fédération Monégasque de Volley-Ball

Nouvelle adresse : 7, avenue des Castelans à Monaco.

Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Sportello Italia

Nouvelle adresse : 24, avenue de l'Annonciade à Monaco.

Journal n°8452 du 20 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.673 du 9 septembre 2019 portant nomination du Conseiller spécial de S.A.S. le Prince Souverain, chargé des questions d'environnement.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 portant statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre Ordonnance n° 463 du 23 mars...

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à Davos (Suisse) - Forum économique mondial (25-26 janvier 2018)

S.A.S le Prince Albert II se rend à Davos pour participer à la 48e réunion annuelle du Forum économique mondial, qui réunit du 23 au 26 janvier 2018 des responsables politiques, dirigeants d'entreprise et intellectuels de plus de 110 pays afin d'échanger sur des problématiques urgentes de...

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».

Par Décision Souveraine en date du 19 septembre 2019, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la S.A.R.L. « ALC Monacolimo ».

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-791 du 17 septembre 2019 portant application de l'article 2, a) de l'Ordonnance Souveraine n° 5.664 du 23 décembre 2015 créant l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique, modifiée.

Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la prés...

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.677 du 16 septembre 2019 rendant exécutoire le Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées, adopté le 13 décembre 2006 et entré en vigueur le 3 mai 2008.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2019 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ord...

Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.691 du 19 septembre 2019 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée.

ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14