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Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-365 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Manufacture de Porcelaine de Monaco", en abrégé "M.D.P.M."
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-375 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Société anonyme Le Versailles"
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Municipal n° 75-37 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 73-11 du 9 février 1973 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (rue Plati, rue Biovès)
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Csar Dm-Hurler« ANNÉE N° 6.157
Le Numéro 1,00 VENDREDI 26 SEPTEIVIB' RÉ 1915
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEItDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 40,00 F
ÉTRANGER: 50,...
Le Numéro 1,00 VENDREDI 26 SEPTEIVIB' RÉ 1915
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEItDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
ABONNEMENTS: UN AN
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 40,00 F
ÉTRANGER: 50,...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.648 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 2.057 du 21 septembre 1959 portant application de l'Ordonnance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 modifiant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.649 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.650 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Cape Town (Afrique du Sud)
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-363 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Dabinovic S.A.M."
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-377 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Business Aides Associates"
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-378 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Rofax"
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-379 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "S.A. Promera" (Société anonyme monégasque pour la diffusion des produits de la mer et alimentaires)
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-380 prorogeant le délai imparti à un collège arbitral pour rendre sa sentence
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-381 portant maintien en position de détachement d'une fonctionnaire
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-382 portant maintien en position de détachement d'une fonctionnaire
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
Arrêté Ministériel n° 75-383 portant maintien en position de détachement d'un fonctionnaire