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Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Erratum au "Journal de Monaco" page 748 Ordonnance Souveraine n° 5.857 du 17 août 1976
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-324 portant nomination d'un agent de police stagiaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-325 portant nomination d'un agent de police stagiaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-327 portant nomination d'un Inspecteur de Police stagiaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-328 portant nomination d'un Inspecteur de Police stagiaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-329 portant nomination d'un Inspecteur de Police stagiaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-383 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Suita Boeki"
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-384 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Imprimerie Monégasque"
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-385 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Siamp-Cedap Réunies"
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-386 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Compagnie Maritime Métropolitaine S.A.M."
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-387 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Bureau Représentation Maritime" S.A.M., en abrégé "B.R.M." S.A.M.
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-388 relatif à la généralisation des avenants n° 7 et n° 7 bis à la Convention Collective Nationale de Travail ayant institué un régime de retraite complémentaire des salariés
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-389 portant approbation et autorisation d'une association dénommée "S.O.S. Futures Mères - Monaco"
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-390 portant maintien en position de disponibilité d'un fonctionnaire
Journal n°6208
du 17 septembre 1976
Arrêté Ministériel n° 76-393 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "Thouroughbred Associates S.A."