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Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
La Semaine en Principauté
30,
« Fausse Note » de et avec Didier Caron et Pierre Azéma.
Du 15 au 17 février, à 20 h,
Le 18 février, à 16 h 30,
« Gazon Maudit » de Josiane Balasko, mise en scène d’Hélène Zidi.
Du 22 au 24 ... Cinéma : « Sans soleil » de Chris Marker (1982).
Le 20 février, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Cinéma d'animation : « Louise en hiver » de Jean-François Laguionie (2016).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 3 ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-351 du 11 juin 2003 relatif à la classification et
aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments.
:
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ... :
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h ...
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1247 du 16 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
GRIMALDI FORUM
du 26 au 28 mars,
Salon Professionnel Biopharmos.
les 28 et 29 mars,
Organ Livial Expert Meeting 2003.
SPORTS
STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN
le 22 mars, à ... .
GRIMALDI FORUM
du 26 au 28 mars,
Salon Professionnel Biopharmos.
les 28 et 29 mars,
Organ Livial Expert Meeting 2003.
SPORTS
STADE LOUIS II-SALLE OMNISPORTS GASTON MEDECIN
le 22 mars, à ...
Journal n°7807
du 11 mai 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ... Concours International de Bouquets, organisé par le Garden Club de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 20 au 21 mai ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l'efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « Étude PRISTL06562 » présenté par SANOFI-Aventis représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... pendant 2 jours puis 1g x 3/j pendant 5 à 7 jours vs amoxicilline 1g x 3/j pendant 7 à 9 jours, 5 à 9 jours après la fin du traitement.
Le traitement automatisé concerne donc, au principal, les patients ... Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Cession de parts sociales - Modification des statuts
S.C.S. JARIER & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 15 200 euros
Siège social : 35, rue Grimaldi - Monaco
50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ... 50 parts qu'il détenait dans la S.C.S. JARIER & Cie à Mme Lisa MOUGENOT épouse DANCHIN.
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 23 novembre 2004, enregistrée à Monaco le 26novembre ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ... Mètre Jauge Métrique International ;
2-2 D’encourager et de développer par tous les moyens à sa disposition, la classe Quinze Mètre Jauge Métrique International ;
2-3 D’établir un règlement de course ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 29 juin 2016 relative au télétravail
Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ... Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-1992 du 24 mai 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des Animations Estivales 2016
. 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ... . 3.
Du mercredi 29 juin au jeudi 7 juillet 2016 et du lundi 22 au lundi 29 août 2016, la circulation des piétons est interdite sur le quai Albert 1er, dans sa partie comprise entre les escaliers de la ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
La Semaine en Principauté
quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ... quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Délibération n° 2017-001 du 4 janvier 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « La gestion des obligations légales relatives aux échanges automatiques d'informations à des fins fiscales » mis en œuvre par les Institutions financières déclarantes.
modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ... modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Constitution de Société - S.C.S RAMY & CIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "ANCIAN et Cie"
anciennement "AIMONE, ANCIAN & Cie"
dénommée "SAINT CLAIR IMMOBILIER"
déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2000.
Monaco, le 22 septembre 2000.
... déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2000.
Monaco, le 22 septembre 2000.
...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ... la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est ... supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC SAFETY SYSTEMS en abrégé MCSS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
"S.C.S. FRACCHIOLLA & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 250.000 F
Siège social : 74, boulevard d'Italie
, rue du Vieux-Port à Nanterre (92000), et M. Roberto FRACCHIOLLA LETTIERI, de nationalité italienne, né le 8 décembre 1935 à Bari (Italie), demeurant "Le Castel", 9, avenue Crovetto Frères à Monaco ... , rue du Vieux-Port à Nanterre (92000), et M. Roberto FRACCHIOLLA LETTIERI, de nationalité italienne, né le 8 décembre 1935 à Bari (Italie), demeurant "Le Castel", 9, avenue Crovetto Frères à Monaco ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-608 du 23 octobre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Defcom », au capital de 1.000.000 €
à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ... à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-232 du 23 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MCDD », au capital de 150.000 euros.
vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4 ... vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 270 du 20 novembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et activités boursières assimilées
articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ... 3 ... articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-5 du 6 janvier 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Lababedi Group S.A.M.», au capital de 150.000 €
’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ... ’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ... le thème des gonflables.
SALLE D'EXPOSITION DU QUAI ANTOINE 1ER
jusqu'au 3 septembre, de 11 h à 19 h,
Exposition des oeuvres de Leonardo Cremonini.
ESPACE ARTCURIAL
jusqu'au 9 septembre ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'obtention de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de Fontvieille c/o MBC ... de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'obtention de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de Fontvieille c/o MBC ... S.A.R.L. ... SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sur le thème "L'Egypte" par Gérard Saccoccini, conférencier.
du 17 mars au 3 avril, de 15 h à 20 h,
sauf dimanches et jours fériés
Exposition de peinture par Julien Abdelhaq Bouzoubaâ.
ESPACE ... sur le thème "L'Egypte" par Gérard Saccoccini, conférencier.
du 17 mars au 3 avril, de 15 h à 20 h,
sauf dimanches et jours fériés
Exposition de peinture par Julien Abdelhaq Bouzoubaâ.
ESPACE ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ... à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ...