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Journal n°8070
du 25 mai 2012
Number
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tionnement
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REGLEMENTAIRES
SPECIALISATION
PRESENTATION
DENJS
dat
docu
Keïta
Donnier
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cution
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Bissau
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ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES ... de l’exécution de
la sanction prononcée.
sous-section 3 - Des sanctions disciplinaires
art. 54.
La personne détenue qui enfreint les règles en vigueur à
la maison d’arrêt est passible des ...
Journal n°4328
du 3 octobre 1940
'article ler devront en outre déclarer les quantités de marchandises qu'ils possédaient à la date du 27 septembre 1940, à 8 heures du matin.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives, les ...
Journal n°5885
du 10 juillet 1970
- 50.000 3.330.000
B - Monopoles :
a) Monopoles exploités directement par•l'État 40.5 84.500 -1.- 2.333.000 42.917.500
b) Monopoles concédés 8.396.900 + 115.000 8.511.900
C - Domaine ...
Journal n°1329
du 15 janvier 1884
/0 sur les entrées. — 5 pigeons à 27 mètres.
4eC, M. Lafond, 9 sur 9 ;
22, M. le colonel Vernon, 8 sur 9 ;
Poules supplémentaires partagées entre MM. Hey-
gale, Lafond et Hobson.
35 tireurs ...
Journal n°6481
du 11 décembre 1981
a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, le 3 décembre 1981.
Monaco, le 11 décembre 1981.
Signé : J.-C. REY.
res au 7, rue de la Colle é Monaco, à l'effet de délibérer sur l'ordre du ...
Journal n°1264
du 17 octobre 1882
- 1 h. 28. Monaco, 1 h. 38 arr. à Marseille à 9 h. 22 noir
- 4 h. 10. Monaco, 4 h. 19 s'arr. aux Arcs à 9 h. 9 soir
Venant de Menton : - 8 h. 25. Monaco, 8 h. 32
s'arr. à Nice à 9 h. 7 soir
- 8 ...
Journal n°7058
du 1 janvier 1993
22
705 952 Construction Monegheiti Beausoleil Bot D . 35,3 27,6 0,3 7 0,7
705 952/1 Construction Moneghetti Beausoleil Hot C 37,4 6,3 0,9 12 15 4,1
705 955 Immeuble social bd du Jardin ...
Journal n°1015
du 11 décembre 1877
les renseignements pouvant intéresser MM. les Étrangers.
BULLE L'LN1111:7L'ÉO Fi °LOGIQUE.
9 h. midi
da mat.
3 h. I 6 h. I 9 h. du soir du soir da soir
PRESSIONS BAROMETRIQUES
réduites à 0 ...
Journal n°3997
du 21 juin 1934
fournissant les commerçants pourront circuler dans la rue Comte Félix Gastaldi jusqu'à 9 heures du matin, dans le sens unique de la place de la Mairie vers la place du Palais.
ART. 3.
Toute infraction au ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant
l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les
dispositions relatives à la ...
Journal n°2113
du 10 janvier 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE --- N°.3 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 10 Janvier 1899
C
i101111Nild
JOURNAL HEBDOMADAIRE 'olitique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°6018
du 26 janvier 1973
Dame Louise, Charlotte Devalle, son épouse, née à Monaco, le 22 avril 1920, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ...
Journal n°5555
du 20 mars 1964
administratives prises en apPlication de l'article 22 sera puni d'Un empris'onnement de six mois à troi3 ans et d'une amende de 500 à 5.000 francs ou de l'une de ces deux peines seulement.
ART. 25.
Sont ...
Journal n°0854
du 10 novembre 1874
25 Marseille 2 22 3 20 6 27 945 9C5
soir soi', soir. soir. soir. soir. soir. soir. soir
4111111111111111111•1111111P IMIIMMIZIEUMMESIMPagianalaraltr
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO ...
Journal n°6011
du 8 décembre 1972
limites de vente du butane et du propane à usage domestique (p. 841).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 72-9 du 28 novembre 1972 (p. 841).
^••••••^••••••^^•••^••^•
AVIS ET ...
Journal n°6725
du 15 août 1986
particulière.
ART. 2.
Le stationnement des autocars au parking de surface du Fortier est payant de 10 heures à 24 heures au tarif suivant : 1ère, 2ème et 3ème heure : 22,00 Ers de l'heure
4ème heure : 69 ...
Journal n°6421
du 17 octobre 1980
PiértiPotentiaire
Menaeo
Jearr
Pririce
Olinda
Gédéral
MitiiStère
ivier
Cassoudesalle
Créix
Charlês
Lettis
Chiappori
Lhebrard
alloeution
pés
étrietien
méineire
fvféditerranée
tvlajorque
Libye ... , gestion d'entreprises et secrétariat dans le local portant le n° 3 du Bloc
« B » du C: i. de la Colle à Monaco. ART. 2.
• Le nombre maximum d'élèves pouvant être simultanément accueilli dans ce cours ...
Journal n°0964
du 19 décembre 1876
42 7 40 7 29 soir soir. soir
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 220 3 15 5 57 9 45 9 05
soir mat. soir. soir. soir.
HOTEL BEAU-RIVAGE
Boulevard litante Carlo (à égale distance ...
Journal n°8043
du 18 novembre 2011
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Faizullah
Noorzai
Hajji
Faizullah
Noorzai
Haji
Faizuulah
Norezai
Haji
Faizullah
Haji
Fiazullah
Haji
Faizullah
Haji
Faizullah
Haji
Pazullah ...
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.367 du 25 juillet 2011 portant nomination d’un
Responsable de la maintenance des bâtiments à la Direction des Affaires
Culturelles (p. 2251 ...
Journal n°5621
du 18 juin 1965
Plénipotentiaire
Secrétaire d'État
P. Noor-e.
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°2399
du 28 juin 1904
'excédant pas 1 tonneau : ler Yetta, à M. Vatrican, de Monaco. Temps réel, h. 55'45".
2e Triolet, à M. Boréa, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4.20''.
3e Va Partout, à M. Garaccio, du C. N. N. Temps réel, 2 h. 4'22 ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
groupe de deux chiffres, soit du n° AA01
au n° ZZ99 (sauf MC01 à MC99 et VE01 à VE99) ;
Les lettres étant choisies dans la liste :
A, B, C, E, F, H, K, L, M, N, P, R, S, V, X, Y, Z.
ART. 3.
Le ...
Journal n°2276
du 18 février 1902
. Exc. le Président du Conseil des Ministres Zanardelli (bronze d'art).
830 2,923 13,929 1,609 20,245 22,414
22,789 4,953 7,338 9,542 2,411 15,204
3,602 18,164 4,143 15,346 16,957 23,492
7,636 6 ...
Journal n°5837
du 8 août 1969
Ordonnances Souveraines 11.(i 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22. janvier 1963, no 3.265 du 24 ...
Journal n°6432
du 2 janvier 1981
.1960 24. 6.1968 21.12.1970 5. 2.1971 5. 9.1973 29. 4,1977 Il. 7.1979 8. 4.1980
14.10.1969 22.10.1979 17. 3.1980 28. 7.1980
4. MARSAN Gérard
5. CLAVEL-HAGAERTS Antoinette
6. MEDECIN René Louis
7 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
'honorariat est conféré à Mme Bernadette
FIAMMETTI, épouse TRINQUIER.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés,
chacun en ce qui ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
quelque proportion que ce soit, dans les établissements servant des repas ou des collations à titre onéreux ou gratuit.
ART. 3.
Indépendamment des sanctions administratives, les infractions aux ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°5405
du 8 mai 1961
« soumis, par l'effet des dispositions de l'article 3 « (par. 2, c, e, f et g) de la Convention à la législation « de sécurité sociale du pays dont l'employeur ne « relève pas normalement, il est fait ...
Journal n°1798
du 17 janvier 1893
rapides ont été retardés de dix-huit heures entre Paris et Marseille. Le courrier de Paris, devant arriver à 7 heures 9 du matin, n'était pas hier parvenu à 3 heures de l'après-midi.
La froidure, dans nos ...
Journal n°1193
du 24 mai 1881
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CSD ... h. 43, 4 h. 15, 8 h. 15, 11 h. 08, soir.
Trains venant de Nice allant à Menton. Arrivée à Monaco : 7 h. 26, n°1385, 9 h. 27, matin. 1 h. 11, 3 h. 40, 5 h. 28,1 h. 40, 10 h. 15, soir.
Le train de ...
Journal n°4596
du 15 novembre 1945
- complémentaires: •
2 fr. 50 fr. 6 timbres valant
6 fr. 100 fr, 1e4 fr. 20 la série. ,
3° Timbre antituberculeux:
2 fr. + 8 fr. soit 10 fr.
Ces diverses séries sont indivisibles, c'est-à-dire que les ...
Journal n°2020
du 30 mars 1897
de Monaco - 1897
Dûment enregistré.
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE (Hauteur de l'Observatoire : 65 mètres)
22
23
21
25
26
27
28
1.1111111111.111111111^
9 h. (midi' 3 h. 6 h. 19 h.
1 ...
Journal n°6302
du 7 juillet 1978
-63 du 22 juin 1978 précisant lés salaires du PersonJ nel des Industries Graphiques à compter du le "juin 1978 (p. 615).
Circulaire h° 78-64 dv.j2 juin 1978 fixant Valeiir d u poihr servant' de base au ...
Journal n°4157
du 24 juin 1937
REDACTION: au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Viàitation
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré
S ...
Journal n°0947
du 22 août 1876
5 03 6 26 9 09
» » » Monaco 9 05 1 40 3 22 5 20 6 43 9 23
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 10 1 46 3 28 5 26 6 49 9 29
10 1 20 » 90 » 05 Menton 9 35 2 15 3 49 5 50 7 07 9 47
19 2 ...
Journal n°6543
du 18 février 1983
du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3 ...
Journal n°4263
du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9.
3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-100 du 6 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-61 du 7 février 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie.
fonds publics qu’il savait ne pas être dus et dont lui-même ou des membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
3.
Moncef Ben Mohamed Ben Rhouma TRABELSI
Nationalité : tunisienne ... membres de sa famille ont tiré profit à titre personnel.
border-top:none;padding:4.0pt 0cm 4.0pt 0cm;height:116.7pt'>
3.
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 2 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Tunisie. ...
Journal n°0783
du 24 juin 1873
occuper ici.
A. DE V.
ALFIIEn G A BR I É, Réd acteur-Géra nt.
MOUVEMENT DU POI1T DE MONACO.
Arrivées du 16 au 22 Juin 1873.
PORT MAURICE. cutter, St-Laurent, italien, c. Gaz-
. zoli, briques ...
Journal n°5281
du 22 décembre 1958
g. A 56s. exclus 24,50 29 »
»
Dc 46 g. à 50 g. exclus 22 26 »
»
Moins de 46 g. 20 24 »
»
Les prix qui précèdent peuvent être majorés de 3 Frs à l'unité pour les œufs ...
Journal n°7061
du 22 janvier 1993
Vendredi 22 janvier 1993
Communiqué n° 93-2 du 4 janvier 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des agences générales d'assurances à compter du I" octobre 1992 (p. 104).
Communiqué no 93-3 ...
Journal n°3570
du 10 juin 1926
'Etudes primaires.
Ecoles de garçonS. — Le lundi 21 juin : écrit, de 8 heures à midi et de 14 à 17 heures ; le 22 juin, à 17 h. 3o, proclamation des candidats admissibles,
Le 23 juin : oral, de 9 heures à midi et ...
Journal n°6237
du 8 avril 1977
Domaines, représentée par Monsieur Paul ANTONINI, Administrateur des Domaines, domicilié à Monaco, 22, rue Princesse Marie de Lorraine.
Contre :
1°) le Sieur Roger BREZZO, 2°) le Sieur Etienne BREZZO, 3 ...
Journal n°6611
du 8 juin 1984
abrogés à compter de cette date :
— l'ordonnance du 15 juin 1872 sur le règlement du service des troupes ;
— les articles 2, 3, 5, 7, 8, 9 et 10 de l'ordonnance du 19 juin 1909 sur les Sapeurs ...
Journal n°1962
du 25 février 1896
gras à la gare de Monaco seulement :
Le 16, il y a eu 2,770 arrivées
Le 18, — 3,347
Total... 6,117
C'est le double des années précédentes. Chaque jour il y a eu entre Nice et Monte Carlo 96 ...
Journal n°6512
du 16 juillet 1982
.G. Group Management International S.A.M. ». (p. 761).
Arrêté Ministériel n° 82-371 du 22 juin 1982 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité (p. 761).
Arrêté Ministériel n° 82-378 du 22 juin ...
Journal n°6025
du 16 mars 1973
- Monru-Ckttio
CESSION DE DROIT AUX BAUX
Prenière Insertion
Aux termes d'un acte de cession de droit aux baux reçu par Mo L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 9 mars 1973, la Société anonyme ...
Journal n°7000
du 22 novembre 1991
développement et à la renommée de la Principauté.
« C'est aussi un réel plaisir pour moi de vous en remercier et de vous en féliciter ce soir. Que les remarquables qualités que récompensent les insignes que je ...
Journal n°0927
du 4 avril 1876
heures du matin: 9•8 à G heures du soir 4111
à 9 id. . .11 '6 à 9 »
à midi 3 à minuit 11 •*,
à 3 heures du soir 113. •
' 10 5 ...
Journal n°3253
du 8 juin 1920
. C., épouse T., boulangère, née le 7 février 1870, à Dolceacqua (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Infraction à la législation alimentaire 3oo francs d'amende.
C. J., employé d'hôtel, né le 12 mars ...
Journal n°2010
du 19 janvier 1897
xérifination des créances aura lieu le t6 février
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I midi 13 h. 6 h. 19 h. Mat. soir soir soir
11.3 11.5 11.» 10.9 10.7 11 ...
Journal n°2185
du 22 mai 1900
thermomètre est exposé an nord) c â> r2
-.. ›,
. e o
.;
9 h. I midi' 3 h. I 6 h. 1 soir I 9 h. 9h. mat.' I ...
Journal n°1201
du 19 juillet 1881
leur linge, gardaient les habits, les retiraient de l'eau, les soutenaient en marchant.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9du mat. midi 1 3 h: I 6 h. 9 h ...
Journal n°0877
du 20 avril 1875
, c'est montrer la place conquise désormais par Porchèstre de Monte Carlo dans le mande des arts.
Jeudi 22 avril, dix-neuvième Concert classique (de 2 heures 1/2 à 4 heures.)
1. Marche hongroise ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l ...
Journal n°7232
du 3 mai 1996
, cuisine, salle d'eau, w.-c..
I.e loyer mensuel est de 3.845 F.
3 bis, avenue du Berceau, rez-de-chaussée à droite. composé de 2 pièces, cuisine, salle de bains, w.-c., cave.
I.e loyer mensuel est dr 6 ...
Journal n°0164
du 28 juillet 1861
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES
21 Juillet 22 id.23
9.2 0 9.6 0 23 23
7 7 7 6
22 0 26 0
d: 22 0 27 2
24 id. 22 0 28 4 22
Chaleur moyenne de la semaine 24, 7.
Monaco, le 28 Juillet ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
groupement ayant pour objet de réaliser l’un des
actes prévus aux articles 2, 3 et 4.
ART. 22.
Est puni d’un emprisonnement de trois mois à un
an et de l’amende prévue au chiffre 2 de l’article 26
du ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ...