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Journal n°8500 du 21 août 2020
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 25 août 2020.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 25 août 2020 à 18 heures.

L'ordre d...

Journal n°8505 du 25 septembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020.

Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 septembre 2020, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 29 septembr...

Journal n°8426 du 22 mars 2019
Conseil Communal - Convocation en session ordinaire - Séance publique du 26 mars 2019.

Conformément aux dispositions des articles 10, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 mars 2019, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 26 mars 2019 à 18 heur...

Journal n°8428 du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.

Le Conseil Communal issu du scrutin du 17 mars 2019, se réunira, conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale, modifiée, en Séance Publique, session extraordinaire, à la Mairie, le mardi 16 avril 2019 à 11 heures à l'effet d...

Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 janvier 2020.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 14 janvier 2020 à 18 heures.

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Journal n°8463 du 6 décembre 2019
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 5 décembre 2019.

Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le jeudi 5 décembre 2019 à 18 heures.

Journal n°8530 du 19 mars 2021
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 mars 2021.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 mars 2021, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 23 mars 2021 à 18 he...

Journal n°8516 du 11 décembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance Publique du 15 décembre 2020.

Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 14 décembre 2020, se réunira en Séance Publique, à la Mairie, le mardi 15 déc...

Journal n°8536 du 30 avril 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 4 mai 2021.

Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 4 mai 2021 à 18 heures.
L'ordre du jour de cet...

Journal n°8551 du 13 août 2021
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 17 août 2021.

Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 17 août 2021 à 18 heures.
L'ordre du jour de cette...

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Version 2018.11.07.14