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Journal n°8225 du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.308 du 10 mai 2015 portant nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8225 du 15 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.309 du 10 mai 2015 portant nominations dans l’Ordre des Grimaldi
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance souveraine n° 1.028 du 18 novembre 1954 instituant l’Ordre des Grimaldi, modifiée ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés dans l’Ordre des Grimaldi :
Au grade d’Officier :
...
Journal n°8222 du 24 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu’au 15 juin 2015.
Après cette dat...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu’au 15 juin 2015.
Après cette dat...
Journal n°8220 du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.275 du 2 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8220 du 10 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.277 du 8 avril 2015 portant nomination au grade de Commandeur dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance n° 125 du 23 avr...
Journal n°8220 du 10 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées au plus tard jusqu’au 15 juin 2015.
Après cette dat...
Journal n°8219 du 3 avril 2015
Médaille du Travail - Année 2015.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat fait savoir que les propositions d’attribution de la médaille du travail, en faveur des personnes remplissant les conditions requises par l’ordonnance du 6 décembre 1924, doivent lui être adressées à partir du 7 avril 2015 et au plus tard jusqu’au 15 juin...
Journal n°8204 du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.130 du 15 décembre 2014 portant nomination dans l’Ordre de Saint-Charles
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 sur l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 16 janvier 1863 fixant les statuts de l’Ordre de Saint-Charles, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 12...
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.105 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Marquis des Baux à S.A.S. le Prince Héréditaire Jacques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’article 16 de la Constitution ;
Vu l’article 2 des Statuts de la Famille Souveraine ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.739 du 16 mars 1958 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier....
Journal n°8203 du 12 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.106 du 11 décembre 2014 conférant le titre de Comtesse de Carladès à S.A.S. la Princesse Gabriella
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l’article 16 de la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Son Altesse Sérénissime la Princesse Gabriella, Thérèse, Marie, Notre fille Bien-Aimée, portera, selon l’usage hi...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.041 du 15 novembre 2014 accordant la Médaille d’Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordonné et O...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.038 du 13 novembre 2014 accordant la Médaille du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 284 du 6 décembre 1924 instituant une Médaille du Travail ;
Avons Ordonné et Ordonnons :



Donné en Notre Palais à Monaco, le treize novembre deux mille quatorze.
AL...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.039 du 14 novembre 2014 accordant la Médaille d’Honneur
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d’Honneur, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant une Agrafe des Services Exceptionnels, modifiée ;
Avons Ordonné et O...
Journal n°8200 du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.040 du 14 novembre 2014 accordant l’Agrafe des Services Exceptionnels.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 instituant une Médaille d’Honneur ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 378 du 7 avril 1951 abrogeant les dispositions de l’article 2 de l’ordonnance n° 333 du 20 avril 1925 institu...

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Version 2018.11.07.14